Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements, et avis du Conseil d'Etat / J. B. Duvergier - 1848 (T48)
...provocalwnà un attroupement, etc. Le citoyen Durieu a demandé qu'on dît toute provocation directe et formetle : puis il a... (France - 1831)
...provocalwnà un attroupement, etc. Le citoyen Durieu a demandé qu'on dît toute provocation directe et formetle : puis il a... (France - 1831)
Identifiant Geneanet : colgnln232311
Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements, et avis du Conseil d'Etat / J. B. Duvergier - 1848 (T48)
...Le citoyen Durieu avait proposé une rédaction qui limitait le droit du fonctionnaire délégué ù la... (France - 1848)
...Le citoyen Durieu avait proposé une rédaction qui limitait le droit du fonctionnaire délégué ù la... (France - 1848)
Identifiant Geneanet : colgnln232311
Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements, et avis du Conseil d'Etat / J. B. Duvergier - 1848 (T48)
...du citoyen Durieu aux fonctions de directeur général de l'administration des cultes, Bull. n. 498.... (France - 1848)
...du citoyen Durieu aux fonctions de directeur général de l'administration des cultes, Bull. n. 498.... (France - 1848)
Identifiant Geneanet : colgnln232311
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