Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
.....La contrainte par corps, dit M. Pardessus, dans tf Elemens du droit commercial, tom. 4, pag. 98 , °1401, peul... (France - 1401)
.....La contrainte par corps, dit M. Pardessus, dans tf Elemens du droit commercial, tom. 4, pag. 98 , °1401, peul... (France - 1401)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...fondée, ils invoquent l'opinion de M. Pardessus, dans son Cours de droit commercial, n° 1250, qui s'exprime en ces teri*nes:... (France - 1818)
...fondée, ils invoquent l'opinion de M. Pardessus, dans son Cours de droit commercial, n° 1250, qui s'exprime en ces teri*nes:... (France - 1818)
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...délibérée en leur faveur par M. Pardessus, le 19 avril 1821, firent assigner les sieurs Guérin devant le tribunal de... (France - 1821)
...délibérée en leur faveur par M. Pardessus, le 19 avril 1821, firent assigner les sieurs Guérin devant le tribunal de... (France - 1821)
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...le Traité des servitudes de M. Pardessus, pag. 30, n° 195. M. Pardessus fait observer toutefois que, si la disposition... (France - 1529)
...le Traité des servitudes de M. Pardessus, pag. 30, n° 195. M. Pardessus fait observer toutefois que, si la disposition... (France - 1529)
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..., c'est ce qu'atteste aussi M. Pardessus, dans ses Elemens du droit commercial, tom. i", pag. 132 et suiv. Or,... (France - 1651)
..., c'est ce qu'atteste aussi M. Pardessus, dans ses Elemens du droit commercial, tom. i", pag. 132 et suiv. Or,... (France - 1651)
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...ont été très-clairement expliqués par M. Pardessus dans son Cours de droit commercial, tom. 1er, page 570.... (France - 1819)
...ont été très-clairement expliqués par M. Pardessus dans son Cours de droit commercial, tom. 1er, page 570.... (France - 1819)
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...faven T ,du demandeur par MM. Pardessus et .Locre. v S ,... (France - 1681)
...faven T ,du demandeur par MM. Pardessus et .Locre. v S ,... (France - 1681)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...3, pag. 462 et suiv.,et M. Pardessus, des servitudes, n" 222 et 224) , mais les raisonnemens sur lesquels ces... (France - 1821)
...3, pag. 462 et suiv.,et M. Pardessus, des servitudes, n" 222 et 224) , mais les raisonnemens sur lesquels ces... (France - 1821)
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...Cours de droit commercial de M. Pardessus... (France - 1813)
...Cours de droit commercial de M. Pardessus... (France - 1813)
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...en-tndu le passage cité de M. Pardessus, tom. 10', '390, pag. 414 , mais que , vis-à-vis du porteur, le... (France - 1819)
...en-tndu le passage cité de M. Pardessus, tom. 10', '390, pag. 414 , mais que , vis-à-vis du porteur, le... (France - 1819)
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...contracter après sa faillite {voy. M. Pardessus, Drou commercial, tom.3, p. .252, et M. Locre, Esprit du code de commerce,'sar... (France - 1817)
...contracter après sa faillite {voy. M. Pardessus, Drou commercial, tom.3, p. .252, et M. Locre, Esprit du code de commerce,'sar... (France - 1817)
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...délet-miner, d'après la doctrine de M. Pardessus, tom 1", n QS 325 et 328 , et, d'après les auteurs du... (France - 1819)
...délet-miner, d'après la doctrine de M. Pardessus, tom 1", n QS 325 et 328 , et, d'après les auteurs du... (France - 1819)
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...les marchandises au Réclamant (uoy. M. Pardessus, Divit comjncrcitd. ton). 5, pag. 441 - n° I29-), et que, d'autre part,... (France - 1817)
...les marchandises au Réclamant (uoy. M. Pardessus, Divit comjncrcitd. ton). 5, pag. 441 - n° I29-), et que, d'autre part,... (France - 1817)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
..., pag. 108, e ' M. Pardessus, Traite des lettres de change, t. ie I, part. 2 , tit. 4*... (France - 1820)
..., pag. 108, e ' M. Pardessus, Traite des lettres de change, t. ie I, part. 2 , tit. 4*... (France - 1820)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...(2) C'est aussi l'opinion de M. Pardessus, 31.0 i.140. - Voy. aussi Panet suivant.... (France - 1810)
...(2) C'est aussi l'opinion de M. Pardessus, 31.0 i.140. - Voy. aussi Panet suivant.... (France - 1810)
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