Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...se portant fort pour le sieur Morlot, son associé solidaire, le château d'Ourscamps, moyennant le prix de 230,ooofr.... (France - 1819)
...se portant fort pour le sieur Morlot, son associé solidaire, le château d'Ourscamps, moyennant le prix de 230,ooofr.... (France - 1819)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...s'était Lorné à condamner le sieur Morlot aux dé-jiens du procès pour tous dommages-intérêts. Le demandeur convenait que, à la... (France - 1582)
...s'était Lorné à condamner le sieur Morlot aux dé-jiens du procès pour tous dommages-intérêts. Le demandeur convenait que, à la... (France - 1582)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
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