Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...appuyé leur décision, que le sieur Leroy, puîné, a commencé à jouir des objets contentieux pour ses cohéritiers dans les... (France - 1781)
...appuyé leur décision, que le sieur Leroy, puîné, a commencé à jouir des objets contentieux pour ses cohéritiers dans les... (France - 1781)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...acte notarié par lequel le sieur Leroy a vendu une maison aux époux Landragin. Ceux-ci ont clé chargés de payer... (France - 1510)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...1821. -M. Briéfe, rapp. - MM. Petit-de-Gatines et Leroy-de-Neufviltette, av.-(n? 46n)... (France - 1821)
...1821. -M. Briéfe, rapp. - MM. Petit-de-Gatines et Leroy-de-Neufviltette, av.-(n? 46n)... (France - 1821)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...le conseiller Carnot, rapporteur. - MM. Rogeret Leroy-de-Neufvillette, avocats.... (France - 1821)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...le conseiller Liger-de-ferdigny, rapporteur. - M. Leroy-de-Neufvillette, avocat. +- , +... (France - 1821)
...le conseiller Liger-de-ferdigny, rapporteur. - M. Leroy-de-Neufvillette, avocat. +- , +... (France - 1821)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...(Le sieur Leroy C. la dame Gerissay.)... (France - 1818)
...(Le sieur Leroy C. la dame Gerissay.)... (France - 1818)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...Dail-lt et consorts C. le sieur Leroy).... (France - 1816)
...Dail-lt et consorts C. le sieur Leroy).... (France - 1816)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...- M. Liborel, rapp. - M. Leroy-de-Neufvillette, ay.... (France - 1815)
...- M. Liborel, rapp. - M. Leroy-de-Neufvillette, ay.... (France - 1815)
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