Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...de la coupe adjugée au sieur Laliche. +l'it La cour royale,. à la vérité , 11'a pas nié cette conséquence... (France - 1814)
...de la coupe adjugée au sieur Laliche. +l'it La cour royale,. à la vérité , 11'a pas nié cette conséquence... (France - 1814)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...de 1814 , et le sieur Laliche s'en rendit adjudicataire. : ' '- . - v'I + . ' "... (France - 1814)
...de 1814 , et le sieur Laliche s'en rendit adjudicataire. : ' '- . - v'I + . ' "... (France - 1814)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
Type de fonds
2