Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...irrégulière Haulle l'émancipation faite par Julienne Jabely de la personne d'Adélaïde Fourneaux, émendant, quanta "seulement, déclare ladite émancipation régulière et... (France - 1814)
...irrégulière Haulle l'émancipation faite par Julienne Jabely de la personne d'Adélaïde Fourneaux, émendant, quanta "seulement, déclare ladite émancipation régulière et... (France - 1814)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...considérant que J bien que Marie Jabely ait pu émanciper sa fille, ii n'en résulte nullement qu'elle ait pu lui... (France - 1814)
...considérant que J bien que Marie Jabely ait pu émanciper sa fille, ii n'en résulte nullement qu'elle ait pu lui... (France - 1814)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...provenir de lui et dp Marie Jabely.- Aucune mention ne fut faite du mariage dans lequel le sieur Fourneaux était... (France - 1821)
...provenir de lui et dp Marie Jabely.- Aucune mention ne fut faite du mariage dans lequel le sieur Fourneaux était... (France - 1821)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...' Espèce. - Marie Jabely demeurait avec les sieur et 1 dame Fourneaux, ses oncle et tante, qui... (France - 1821)
...' Espèce. - Marie Jabely demeurait avec les sieur et 1 dame Fourneaux, ses oncle et tante, qui... (France - 1821)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
Type de fonds
4