Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...COUR, -sur les conclusions de, M. Hua, avocat général,-Vu l'art. 23, tih.31, de l'ordonnance de 1669, portant que les agens... (France - 1669)
...COUR, -sur les conclusions de, M. Hua, avocat général,-Vu l'art. 23, tih.31, de l'ordonnance de 1669, portant que les agens... (France - 1669)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...COUR, -sur les conclusions de M. Hua. avocat général: - Vu l'art. 86, du cahier des charges, relatif à l'adjudication... (France - 1669)
...COUR, -sur les conclusions de M. Hua. avocat général: - Vu l'art. 86, du cahier des charges, relatif à l'adjudication... (France - 1669)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...LACOUR,-sur les conclusions de M. Hua, avocat général, - Vu l'art, 10' du titre *q de l'ordonnance de 1669,... (France - 1669)
...LACOUR,-sur les conclusions de M. Hua, avocat général, - Vu l'art, 10' du titre *q de l'ordonnance de 1669,... (France - 1669)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...COUtl,- sur les conclusions de M. Hua, avocat général, - Vu les art. 94 et 80 de la loi du... (Béziers, Hérault, France - 1821)
...COUtl,- sur les conclusions de M. Hua, avocat général, - Vu les art. 94 et 80 de la loi du... (Béziers, Hérault, France - 1821)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...- sur les conclusions de M. Hua, avocat général, - Attendu, surie premier moyen de eassatioh proposé par le demandeur,... (France - 1810)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...- sur les conclusions de M. Hua, avocat général , - Vu le 5 5 de l'art. 3 , titre... (Comblaville, France - 1790)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...LACOUR, - sur les conclusions.de M. Hua, avocat général , - Attendu qu'en déclarant l'administration de la loterie non recevable... (France - 1821)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...LA COUR,-sur les conclusions de M. Hua , avocat général, reçoit l'intervention des -euve et enfans Pillot, et y statuant,... (France - 1820)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...- sur les conclusions de M. Hua, avocat général, vu les art. 33? et 345. du code d'instruction criminelle, aux... (France - 1807)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...- sur les conclusions de M. Hua, avocat général, - Sur le moyen de cassation pris d'une contravention aux art.... (France - 1822)
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...COUR,- sur les conclusions de M. Hua, avocat général, statuant sur le réquisitoire de Mi le procureur général, présenté de... (France - 1821)
...COUR,- sur les conclusions de M. Hua, avocat général, statuant sur le réquisitoire de Mi le procureur général, présenté de... (France - 1821)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...sur les conclusions conformes de M. Hua, avocat général, le jugement qui lui était dénoncé.... (France - 1822)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...- sur les conclusions de M. Hua, avocat général, - Vu les articles408 . et 416 du code d'instruction criminelle,... (France - 1816)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...- sur les conclusions de M. Hua , avocat général, - Vu les art. 6 , 7 et 8 du... (France - 1669)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...sur les conclusions conformes de M. Hua, avocat général , - Vu l'écrit ci-dessus en forme de requète, intitulé: Conclusions... (France - 1822)
...sur les conclusions conformes de M. Hua, avocat général , - Vu l'écrit ci-dessus en forme de requète, intitulé: Conclusions... (France - 1822)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...- sur les conclusions de M. Hua, avocat général , - Vu l'ordonnance de la chambre du conseil du tribunal... (France - 1822)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...- sur les conclusions de M. Hua, avocat général, - Vu le réquisitoire du procureur général en la cour j... (France - 1822)
...- sur les conclusions de M. Hua, avocat général, - Vu le réquisitoire du procureur général en la cour j... (France - 1822)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...- sur les concluiions de M. Hua, avocat général, - Statuant sur le pourvoi du commissaire de police de Soissons... (France - 1822)
...- sur les concluiions de M. Hua, avocat général, - Statuant sur le pourvoi du commissaire de police de Soissons... (France - 1822)
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