Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...prix d'acquisition envers les conjoints Sébastien Gsell et créancier de ceux-ci, aucune compensation ne saurait être appliquée en faveur de... (France - 1804)
...prix d'acquisition envers les conjoints Sébastien Gsell et créancier de ceux-ci, aucune compensation ne saurait être appliquée en faveur de... (France - 1804)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...de vigne appartenant aux conjoints Sébastien Gsell, pour la somme de 1505 fr., a payé celle de 1092 fr. 77... (France - 1505)
...de vigne appartenant aux conjoints Sébastien Gsell, pour la somme de 1505 fr., a payé celle de 1092 fr. 77... (France - 1505)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...sous le cautionnement solidaire de François Gsell. Ce pgiement a été fait moyennant abrogation de l'acquéreur aux droits de la... (France - 1809)
...sous le cautionnement solidaire de François Gsell. Ce pgiement a été fait moyennant abrogation de l'acquéreur aux droits de la... (France - 1809)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...(Le sieur Lossaint C le sieur Gsell.)... (France - 1818)
...(Le sieur Lossaint C le sieur Gsell.)... (France - 1818)
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