Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...De-lacroix-Frainville et Colin, l'autre par MM. Dupin. ' ' M. le baron Mourre , procureur général. a pris la parole... (France - 1814)
...De-lacroix-Frainville et Colin, l'autre par MM. Dupin. ' ' M. le baron Mourre , procureur général. a pris la parole... (France - 1814)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...- Le sieur Dupin a attaqué le dernier de ces arrêtés devant le conseil d'état pour cause... (France - 1820)
...- Le sieur Dupin a attaqué le dernier de ces arrêtés devant le conseil d'état pour cause... (France - 1820)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...l'exploitation de cette ferme le sieur Dupin. ' +... (France - 1818)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...pr. prés.-M. Quequet, av. gén.- MM. Lavaux et Dupin, avocats.... (France - 1822)
...pr. prés.-M. Quequet, av. gén.- MM. Lavaux et Dupin, avocats.... (France - 1822)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...Chalabre de son traité avec M. Dupin, par lequelil sera mis àla dispo-" sition deladite administration une somme de 500,ooo... (France - 1818)
...Chalabre de son traité avec M. Dupin, par lequelil sera mis àla dispo-" sition deladite administration une somme de 500,ooo... (France - 1818)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...naturels, pag. 545, et avec M. Dupin, dans le Dictionnaire des arrêts modernes, aux mots Enfant naturel, sect. 4, §.... (France - 1821)
...naturels, pag. 545, et avec M. Dupin, dans le Dictionnaire des arrêts modernes, aux mots Enfant naturel, sect. 4, §.... (France - 1821)
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