Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...21 vendémiaire an 6, le sieur Charpentier traita, avec le ministre de la guerre , pour la fourniture des vivres... (France - 1822)
...21 vendémiaire an 6, le sieur Charpentier traita, avec le ministre de la guerre , pour la fourniture des vivres... (France - 1822)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...Cour royale de Metz. - MM. Croasse et Charpentier, ar. - + +... (France - 1820)
...Cour royale de Metz. - MM. Croasse et Charpentier, ar. - + +... (France - 1820)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...associé et caution solidaire du sieur Charpentier, en vertu de l'acte de... (France - 1820)
...associé et caution solidaire du sieur Charpentier, en vertu de l'acte de... (France - 1820)
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