Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...septembre 1815, les propriétés du sieur Cazelles, situées sur le territoire de la commune de Montagnac, arrondissement de Beziers, département... (Montagnac, France - 1815)
...septembre 1815, les propriétés du sieur Cazelles, situées sur le territoire de la commune de Montagnac, arrondissement de Beziers, département... (Montagnac, France - 1815)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...cet état de choses, le sieur Cazelles fit citer, par exploit du 25 juillet 18 r 8, le maire de... (Montagnac, France - 1817)
...cet état de choses, le sieur Cazelles fit citer, par exploit du 25 juillet 18 r 8, le maire de... (Montagnac, France - 1817)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...Le 22 juillet 1818, le sieur Cazelles intervint dans cette instance, et fit assigner la commune de Montagnac devant le... (France - 1818)
...Le 22 juillet 1818, le sieur Cazelles intervint dans cette instance, et fit assigner la commune de Montagnac devant le... (France - 1818)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...Le sieur Cazelles terminait en faisant observer que l'arrêt de la Cour de cassation , du... (France - 1817)
...Le sieur Cazelles terminait en faisant observer que l'arrêt de la Cour de cassation , du... (France - 1817)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...dè l'arrêt 'd,'n'orice, que le sieur Cazelles'n'avait j Vù intervenir Jeu justice sans a'ulôHs'âtioh préalable accordée 'par le conseil de... (France - 1817)
...dè l'arrêt 'd,'n'orice, que le sieur Cazelles'n'avait j Vù intervenir Jeu justice sans a'ulôHs'âtioh préalable accordée 'par le conseil de... (France - 1817)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...une.instance d'office au profit du sieur Cazelles.... (France - 1819)
...une.instance d'office au profit du sieur Cazelles.... (France - 1819)
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