Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...l'exception de prescription proposée par Antoine Bosq, en ce qui concerne les honoraires de l'avocat quia plaidé... (France - 1816)
...l'exception de prescription proposée par Antoine Bosq, en ce qui concerne les honoraires de l'avocat quia plaidé... (France - 1816)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...Le sieur Bosq a demandé la cassation de cet arrêt, pour fausse application de Carrick 5... (France - 1790)
...Le sieur Bosq a demandé la cassation de cet arrêt, pour fausse application de Carrick 5... (France - 1790)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...Acc-iat AS, avoué, C. le sieur Bosq.)... (France - 1819)
...Acc-iat AS, avoué, C. le sieur Bosq.)... (France - 1819)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...(Le sieur Bosq C. le sieur Blanc.)... (France - 1821)
...(Le sieur Bosq C. le sieur Blanc.)... (France - 1821)
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