Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...contre eux dirigée par le sieur Bertrand, pour dévastation d'un terrain à lui appartenant ou dont au moins il avait... (Mont-de-Laus, France - 1822)
...contre eux dirigée par le sieur Bertrand, pour dévastation d'un terrain à lui appartenant ou dont au moins il avait... (Mont-de-Laus, France - 1822)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...cours de l'année 1772, le sieur Bertrand forma contre les sieur et dame Maux une demande en revendication d'un terrain... (France - 1772)
...cours de l'année 1772, le sieur Bertrand forma contre les sieur et dame Maux une demande en revendication d'un terrain... (France - 1772)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...cédées parle sieur Desbrosses au sieur Bertrand, moyennant le prix de 6,000 francs que le cédant reconnaît lui avoir été... (France - 1821)
...cédées parle sieur Desbrosses au sieur Bertrand, moyennant le prix de 6,000 francs que le cédant reconnaît lui avoir été... (France - 1821)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...attendu que, dans l'espèce, le sieur Bertrand ne se plaignait pas d'un délit d'administration générale, qu'il se plaignait de voies... (France - 1780)
...attendu que, dans l'espèce, le sieur Bertrand ne se plaignait pas d'un délit d'administration générale, qu'il se plaignait de voies... (France - 1780)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...(Le sieur Bertrand C lès héritiers Maux.) _ "" '... (France - 1822)
...(Le sieur Bertrand C lès héritiers Maux.) _ "" '... (France - 1822)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
Type de fonds
5