Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...au-dessous ? Res, nég. (Le sieur Barré C. les sieurs It A-ouii, et Lais guillaume.) . Lacour de cassation l'avait... (France - 1807)
...au-dessous ? Res, nég. (Le sieur Barré C. les sieurs It A-ouii, et Lais guillaume.) . Lacour de cassation l'avait... (France - 1807)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...paix.de Châteauroux a maintenu le sieur Barré dans une possession par lui léclamée, contestée par les défendeurs , et dont... (France - 1790)
...paix.de Châteauroux a maintenu le sieur Barré dans une possession par lui léclamée, contestée par les défendeurs , et dont... (France - 1790)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...plal-aait le sieur Barré, mais ils ont prétendu que le demi-arpont de bois dont celui-ci réclamait la... (France - 1815)
...plal-aait le sieur Barré, mais ils ont prétendu que le demi-arpont de bois dont celui-ci réclamait la... (France - 1815)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...de jurisprudence dont, argumente le sieur Barré, paraît avoir ét 6 rendu... (France - 1817)
...de jurisprudence dont, argumente le sieur Barré, paraît avoir ét 6 rendu... (France - 1817)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
Type de fonds
4