Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...son domaine de la Boissonnade-.à Jean-Pierre-Benoît Baduel, son petit-neveu , liis aîné de ce dernier, Le testateur décède le 27... (France - 1817)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...Lo 24 du même mois, Pierre Baduel, adoptant, fait son testament par lequel, après avoir institué pour seul légataire universel... (France - 1817)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...au legs fait par le sieur Baduel à l'enfant mineur de son fils adoptif, a violé les articles ci-dessus cités... (France - 1817)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...établies par l'art. 5.48, le sieur Baduel demande quelle pourrait être la raison de ces prohibitions, si les enfan' de... (France - 1817)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...déclare adopter pour son fils Pierre Baduel de la Boissonnade, son neveu : cet acte d'adoption a été revêtu de... (France - 1817)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...janvier 1817, acte par lequel Pierre Baduel-d'Oustrac déclare adopter pour son fils Pierre Baduel de la Boissonnade, son neveu :... (France - 1817)
...janvier 1817, acte par lequel Pierre Baduel-d'Oustrac déclare adopter pour son fils Pierre Baduel de la Boissonnade, son neveu :... (France - 1817)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...agissant tant pour lui,que pour Jean-Pierre-Beno St-Baduel, son fils mineur, fait au bureau de Lagniolle sa déclaration... (France - 1817)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...Sur l'opposition du sieur Baduel, jugemenldu tribunal civil d'Espalion, du 2 septembre... (France - 1817)
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