Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...4 avril 1796 , par Honoré André et Marguerite Aze, et n'a été enre-, gîstrée que le 25 juin 1818... (France - 1818)
...4 avril 1796 , par Honoré André et Marguerite Aze, et n'a été enre-, gîstrée que le 25 juin 1818... (France - 1818)
Identifiant Geneanet : colgnln172427
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...sous seing privé , entre Honoré André et" Marguerite Aze, portant reconnaissance, de la part du sieur André, d'un enfant... (France - 1790)
...sous seing privé , entre Honoré André et" Marguerite Aze, portant reconnaissance, de la part du sieur André, d'un enfant... (France - 1790)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...C. Tourton (n. 1). S Honoré-François C. André. S Houbé C. Ellévion (n. 6). S. . Houles C. Chabbert. S.... (France - 1821)
...C. Tourton (n. 1). S Honoré-François C. André. S Houbé C. Ellévion (n. 6). S. . Houles C. Chabbert. S.... (France - 1821)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...Colmar, notis sommes rendu chez M. André, conseiller en la même cour, pour la " signature à apposer par lui... (France - 1822)
...Colmar, notis sommes rendu chez M. André, conseiller en la même cour, pour la " signature à apposer par lui... (France - 1822)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...reconnaissance, de la part du sieur André, d'un enfant mâle appelé Honoré - François, né le 28 février 1790 de... (France - 1790)
...reconnaissance, de la part du sieur André, d'un enfant mâle appelé Honoré - François, né le 28 février 1790 de... (France - 1790)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...facilement prouvé que le feu sieur André était son père. - ,>+ -'.,'-..,... (France - 1790)
...facilement prouvé que le feu sieur André était son père. - ,>+ -'.,'-..,... (France - 1790)
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte
...et A.SNTJLi.E la déclaration de M. André, conseiller à la cour royale de Colmar, du 8 mal dernier, portant qu'il... (France - 1822)
...et A.SNTJLi.E la déclaration de M. André, conseiller à la cour royale de Colmar, du 8 mal dernier, portant qu'il... (France - 1822)
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