Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence / publiée par la Faculté de droit d'Alger
...14 janvier 1901, réglemenlation dont M. Penet offrait à la commission un avant-projet qui peut servir de base à la... (Algérie - 1901)
...14 janvier 1901, réglemenlation dont M. Penet offrait à la commission un avant-projet qui peut servir de base à la... (Algérie - 1901)
Identifiant Geneanet : colgnln172341
Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence / publiée par la Faculté de droit d'Alger
...l'opinion très autorisée de a M. Penet, notre collègue, à la commission. Au surplus, il est des documents de jurisprudence,... (Algérie - 1913)
...l'opinion très autorisée de a M. Penet, notre collègue, à la commission. Au surplus, il est des documents de jurisprudence,... (Algérie - 1913)
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Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence / publiée par la Faculté de droit d'Alger
...dire à se cantonner. Et M. Penet peut écrire : " Chez les Djelass et les Souassi, l'appropriation prend presque... (Algérie - 1901)
...dire à se cantonner. Et M. Penet peut écrire : " Chez les Djelass et les Souassi, l'appropriation prend presque... (Algérie - 1901)
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Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence / publiée par la Faculté de droit d'Alger
...- Cette objection écartée, continue M. Penet, nous pouvons formuler ainsi les objectifs à atteindre :... (Algérie - 1901)
...- Cette objection écartée, continue M. Penet, nous pouvons formuler ainsi les objectifs à atteindre :... (Algérie - 1901)
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Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence / publiée par la Faculté de droit d'Alger
...Dumas, ecrit notre distingué collègue M. Penet, au cours de visites faites dans les caïdats intéressés, s'attache surtout à demander... (Algérie - 1919)
...Dumas, ecrit notre distingué collègue M. Penet, au cours de visites faites dans les caïdats intéressés, s'attache surtout à demander... (Algérie - 1919)
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Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence / publiée par la Faculté de droit d'Alger
...ne saurions mieux dire que M. Penet dont nous reproduisons ces lignes :... (Algérie - 1901)
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