Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1921/09/05
...même et, de l'avis de M. l'Agent voyer en chef, le classement dans le réseau d'intérêt commun d"ichemin vicinal ordinaire... (Moréac, Morbihan, France - 1907)
...même et, de l'avis de M. l'Agent voyer en chef, le classement dans le réseau d'intérêt commun d"ichemin vicinal ordinaire... (Moréac, Morbihan, France - 1907)
Identifiant Geneanet : colgnln171336
Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1921/09/05
...Les propositions budgétaires de M. l'Agent voyer en chef, compensation faite des augmentations et des.réductions de crédits demandés en... (Morbihan, France - 1921)
...Les propositions budgétaires de M. l'Agent voyer en chef, compensation faite des augmentations et des.réductions de crédits demandés en... (Morbihan, France - 1921)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1921/09/05
...s'agit d'augmenter les émoluments de M. l'Agent voyeren chef de 2.000 francs, et de faire partir cet avancement de classe... (Morbihan, France - 1921)
...s'agit d'augmenter les émoluments de M. l'Agent voyeren chef de 2.000 francs, et de faire partir cet avancement de classe... (Morbihan, France - 1921)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1921/09/05
...A votre session d'avril 1922, M. l'Agent voyer en chet présentera à l'assemblée départementale un nouveau programme de chemins, car... (Morbihan, France - 1922)
...A votre session d'avril 1922, M. l'Agent voyer en chet présentera à l'assemblée départementale un nouveau programme de chemins, car... (Morbihan, France - 1922)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1921/09/05
...fait insérer, le rapport de M. l'Agent voyer en chef sur les opérations du service, vicinal pendant l'année 1920.... (Morbihan, France - 1920)
...fait insérer, le rapport de M. l'Agent voyer en chef sur les opérations du service, vicinal pendant l'année 1920.... (Morbihan, France - 1920)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1921/09/05
...constitué suivant les propositions de M. l'Agent voyer en chef, comprend cinq chemins désignés dans l'ordre d'inscription du programme, préparatoire... (Morbihan, France - 1922)
...constitué suivant les propositions de M. l'Agent voyer en chef, comprend cinq chemins désignés dans l'ordre d'inscription du programme, préparatoire... (Morbihan, France - 1922)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1921/09/05
...même et, de l'avis ,de M. l'Agent voyer en chef, le classement dans le réseau d'intérêt commun du chemin vicinal... (Moréac, Morbihan, France - 1921)
...même et, de l'avis ,de M. l'Agent voyer en chef, le classement dans le réseau d'intérêt commun du chemin vicinal... (Moréac, Morbihan, France - 1921)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1921/09/05
...volume les propositions faites par M. l'Agent voyer en chef, en vue du programme des chemins à subventionner au cours... (Morbihan, France - 1922)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1921/09/05
...avis favorable delà part de M. l'Agent voyer en chef, qui a estimé qu'il y avait intérêt à prolonger le... (Morbihan, France - 1921)
...avis favorable delà part de M. l'Agent voyer en chef, qui a estimé qu'il y avait intérêt à prolonger le... (Morbihan, France - 1921)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1921/09/05
...favorable de la part de M. l'Agent voyeren chef, qui a.estimé qu'il y avait intérêt à prolonger le chemin d'intérêt... (Morbihan, France - 1907)
...favorable de la part de M. l'Agent voyeren chef, qui a.estimé qu'il y avait intérêt à prolonger le chemin d'intérêt... (Morbihan, France - 1907)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1921/09/05
...voeu a été communiqué à M. l'Agent voyer en chef, et a fait l'objet d'un rapport joint au présent bordereau.... (Morbihan, France - 1920)
...voeu a été communiqué à M. l'Agent voyer en chef, et a fait l'objet d'un rapport joint au présent bordereau.... (Morbihan, France - 1920)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1921/09/05
..., Parmiles. augmentations prévues par M. l'Agent ,voyer eh chef, je signalerai notamment celle de 12.250 francs ayant trait auxffais... (Morbihan, France - 1921)
..., Parmiles. augmentations prévues par M. l'Agent ,voyer eh chef, je signalerai notamment celle de 12.250 francs ayant trait auxffais... (Morbihan, France - 1921)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1921/09/05
...voeu a été communiqué à M. l'Agent voyer en chef qui, par rapport du 17 août joint au présent bordereau,... (Morbihan, France - 1920)
...voeu a été communiqué à M. l'Agent voyer en chef qui, par rapport du 17 août joint au présent bordereau,... (Morbihan, France - 1920)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1921/09/05
...je vous propose, d'accord avec M. l'Agent voyer en chef, de les affecter au chemin vicinal ordinaire N° 5 de... (Morbihan, France - 1922)
...je vous propose, d'accord avec M. l'Agent voyer en chef, de les affecter au chemin vicinal ordinaire N° 5 de... (Morbihan, France - 1922)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1921/09/05
...RAPPORT DE M. L'AGENT VOYER EN CHEF- PROPOSITIONS... (Morbihan, France - 1922)
...RAPPORT DE M. L'AGENT VOYER EN CHEF- PROPOSITIONS... (Morbihan, France - 1922)
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