Bulletin des lois - 1902 (196)
...la commune de Lacanau au sieur Ortal suivant les termes d'une convention en date du 16 mai 1866, a été... (France - 1866)
...la commune de Lacanau au sieur Ortal suivant les termes d'une convention en date du 16 mai 1866, a été... (France - 1866)
Identifiant Geneanet : colgnln16939
Bulletin des lois - 1902 (196)
...de la Giron Je et M. Ortal étant fous dem désireux de procéder le plus rapidement possible au renouvellement de... (Cazaux, France - 1900)
...de la Giron Je et M. Ortal étant fous dem désireux de procéder le plus rapidement possible au renouvellement de... (Cazaux, France - 1900)
Identifiant Geneanet : colgnln16939
Bulletin des lois - 1902 (196)
...l'Océan, déjà consentie par le sieur Ortal à la société immobilière de Lacanau, et approuvée ..par le conseil municipal de... (France - 1900)
...l'Océan, déjà consentie par le sieur Ortal à la société immobilière de Lacanau, et approuvée ..par le conseil municipal de... (France - 1900)
Identifiant Geneanet : colgnln16939
Bulletin des lois - 1902 (196)
...du département, d'une part, et M. Ortal, d'autre part, et ayant pour objet : la première, l'affermage de l'exploitation du... (France - 1900)
...du département, d'une part, et M. Ortal, d'autre part, et ayant pour objet : la première, l'affermage de l'exploitation du... (France - 1900)
Identifiant Geneanet : colgnln16939
Bulletin des lois - 1902 (196)
...département de la Gironde et M. Ortal, et ayant pour objet : la première, l'affermage et l'exploitation du chemin de... (France - 1897)
...département de la Gironde et M. Ortal, et ayant pour objet : la première, l'affermage et l'exploitation du chemin de... (France - 1897)
Identifiant Geneanet : colgnln16939
Bulletin des lois - 1902 (196)
... M. Ortal sera libre de pousser les travaux de renouvellement avec une plus grande activité... (France - 1905)
... M. Ortal sera libre de pousser les travaux de renouvellement avec une plus grande activité... (France - 1905)
Identifiant Geneanet : colgnln16939
Bulletin des lois - 1902 (196)
...le dé-ponteoient resteront acquises, à M. Ortal. . . . , .... (France - 1905)
...le dé-ponteoient resteront acquises, à M. Ortal. . . . , .... (France - 1905)
Identifiant Geneanet : colgnln16939
Bulletin des lois - 1902 (196)
...chemin de fer, consentie par M. Ortal, en faveur de la société immobilière de Lacanau.... (France - 1900)
...chemin de fer, consentie par M. Ortal, en faveur de la société immobilière de Lacanau.... (France - 1900)
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