Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XLVI,...
... M. Quinette. Jamais l'intention du législateur ne doit être de laisser a li police municipale... (France - 1791)
... M. Quinette. Jamais l'intention du législateur ne doit être de laisser a li police municipale... (France - 1791)
Identifiant Geneanet : colgnln16749
Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XLVI,...
...provient de la maladie de M. Quinette, qui était chargé de la rédaction du pfocès-verbd de la séance du samedi... (France - 1792)
...provient de la maladie de M. Quinette, qui était chargé de la rédaction du pfocès-verbd de la séance du samedi... (France - 1792)
Identifiant Geneanet : colgnln16749
Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XLVI,...
... M. Quinette. L'Assemblée peut suspendre l'exécution de l'article de ce décret, qui mande à la... (France - 1792)
... M. Quinette. L'Assemblée peut suspendre l'exécution de l'article de ce décret, qui mande à la... (France - 1792)
Identifiant Geneanet : colgnln16749
Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XLVI,...
... M. Quinette. La proposition de rendre compte de ce qu'a dit M. Luckner à la... (France - 1790)
... M. Quinette. La proposition de rendre compte de ce qu'a dit M. Luckner à la... (France - 1790)
Identifiant Geneanet : colgnln16749
Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XLVI,...
... M. Quinette. J'ai demandé la parole pour un fait. La proposition de M. Masuyer est... (France - 1791)
... M. Quinette. J'ai demandé la parole pour un fait. La proposition de M. Masuyer est... (France - 1791)
Identifiant Geneanet : colgnln16749
Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XLVI,...
... M. Quinette. Lejuge vous dénonce un délit et vous demande une loi répressive, 11 faut... (France - 1789)
... M. Quinette. Lejuge vous dénonce un délit et vous demande une loi répressive, 11 faut... (France - 1789)
Identifiant Geneanet : colgnln16749
Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XLVI,...
... M. Quinette, secrét aire, donne lecture du... (France - 1792)
... M. Quinette, secrét aire, donne lecture du... (France - 1792)
Identifiant Geneanet : colgnln16749
Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XLVI,...
... M. Quinette. Je demande que la discussion ne s'ouvre qué lorsque lq rapport sur la... (France - 1791)
... M. Quinette. Je demande que la discussion ne s'ouvre qué lorsque lq rapport sur la... (France - 1791)
Identifiant Geneanet : colgnln16749
Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XLVI,...
... M. Quinette, secrétaire, fait une seconde lecture dela leure du roi :... (France - 1791)
... M. Quinette, secrétaire, fait une seconde lecture dela leure du roi :... (France - 1791)
Identifiant Geneanet : colgnln16749
Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XLVI,...
... M. Quinette. Vous savez la manière dont le m lire tle Paris a été peint... (France - 1791)
... M. Quinette. Vous savez la manière dont le m lire tle Paris a été peint... (France - 1791)
Identifiant Geneanet : colgnln16749
Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XLVI,...
... M. Quinette. Avant que M. Mathieu Dumas continue, comme il csl important pour la clarté... (France - 1791)
... M. Quinette. Avant que M. Mathieu Dumas continue, comme il csl important pour la clarté... (France - 1791)
Identifiant Geneanet : colgnln16749
Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XLVI,...
... M. Quinette. Je .demande que. M: le président fasse auparavant sort devoir.... (France - 1791)
... M. Quinette. Je .demande que. M: le président fasse auparavant sort devoir.... (France - 1791)
Identifiant Geneanet : colgnln16749
Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XLVI,...
... M. Quinette. On a eu recours à tous les moyens de tactique imaginables, motion d'ordre,... (France - 1791)
... M. Quinette. On a eu recours à tous les moyens de tactique imaginables, motion d'ordre,... (France - 1791)
Identifiant Geneanet : colgnln16749
Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XLVI,...
... M. Quinette. Depuis sen refus de sanction, le roi a reconnu la nécessité d'un camp... (France - 1792)
... M. Quinette. Depuis sen refus de sanction, le roi a reconnu la nécessité d'un camp... (France - 1792)
Identifiant Geneanet : colgnln16749
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XLVI, Du 30 juin 1792 au soir au 20 juillet 1792 au soir / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés, sous la dir. de M. J. Mavidal, ... et de M. E. Laurent,..., avec la collab. de MM. Louis Claveau et Constant Pionnier
Type de fonds
14
Droits d'accès
Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XLVI, Du 30 juin 1792 au soir au 20 juillet 1792 au soir / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés, sous la dir. de M. J. Mavidal, ... et de M. E. Laurent,..., avec la collab. de MM. Louis Claveau et Constant Pionnier