Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XXVII,...
...livres, et à cette condition, Marguerite-Louise d'Orléans, fille de Gaslon, renonce au profit de Sd Majesté, aux droits successifs à... (France - 1661)
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...La princesse Anne d'Orléans, Mademoiselle de Valois, seconde fille de Monsieur, et d'Henriette sa première femme, (-pousa... (France - 1684)
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...livres pour la dut de Louise-Elisabeth d'Orléans, fille de Monsieur le régent, et reine douairière d'Espagne (i).... (France - 1742)
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...raisonnable, (Una la cause de Monsieur d'Orléans. Elisabeth de France, fille de Henri IV, n'avait pas même besoin de la... (France - 1679)
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...tur te remboursement que demande Monsieur d'Orléans de 4,158,850 livres pour la dut de Louise-Elisabeth d'Orléans, fille de Monsieur le... (France - 1742)
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...s'en, vanter devant nous f Monsieur d'Orléans, arrière-peiit-fils de Monsieur le régent, n e.-t pas coupable sans doute de celte... (France - 1764)
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... sieur d'Orléans. Je fils donc tradolre ces oracles éternels qn! "olrefl todi servir ds guides... (France - 1764)
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...veut prouver. Ge mariage de Marie-Louise d'Orléans avec Charles II, roi d'Espagne, était l'uue des conditions du traité de paix... (Condé, Indre, France - 1678)
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...1742: Par ée décès, U. Louis d'Orléans est entré eo pleine jouissance des intérêts cie cette créance à lai cédés... (France - 1742)
...1742: Par ée décès, U. Louis d'Orléans est entré eo pleine jouissance des intérêts cie cette créance à lai cédés... (France - 1742)
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...d'Orléans, pour la dot de .Louise-Elisabeth d'Orléans (13 juin 1791, t. XXVII,jp. 151 et saiv.), - projet de décret {ibid.... (France - 1791)
...d'Orléans, pour la dot de .Louise-Elisabeth d'Orléans (13 juin 1791, t. XXVII,jp. 151 et saiv.), - projet de décret {ibid.... (France - 1791)
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...répétition de la dot de Louise d'Orléans (p. 163). - sur les colonies (p. 213), (p. 814).- Presenleun projet d'instruction... (Saint-Malo (ibid.), Ille-et-Vilaine, France - 1791)
...répétition de la dot de Louise d'Orléans (p. 163). - sur les colonies (p. 213), (p. 814).- Presenleun projet d'instruction... (Saint-Malo (ibid.), Ille-et-Vilaine, France - 1791)
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... Madame d'Orléans passa bientôt après en Espagne, elle y devint reine, et presque aussitôt veuve... (Paris, Paris, France - 1724)
... Madame d'Orléans passa bientôt après en Espagne, elle y devint reine, et presque aussitôt veuve... (Paris, Paris, France - 1724)
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...feu roi Louis XV, à Louise-Elisabeth d'Orléans, reine douairière d'Espagne, est n dle et de nul effet : que les... (France - 1725)
...feu roi Louis XV, à Louise-Elisabeth d'Orléans, reine douairière d'Espagne, est n dle et de nul effet : que les... (France - 1725)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XXVII,...
...remboursement de ls dot de Louise-Elisabeth d'Orléans, reine d'Espagne, à elle promise par son contrat de mariage du 5 octobre... (France - 1721)
...remboursement de ls dot de Louise-Elisabeth d'Orléans, reine d'Espagne, à elle promise par son contrat de mariage du 5 octobre... (France - 1721)
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...à l'acquit de ladite dette, Louis-Pbilippe-Joseph d'Orléans sera >ayé de la somme de 4,158,850 livres, avec les ntérêts dus et... (France - 1721)
...à l'acquit de ladite dette, Louis-Pbilippe-Joseph d'Orléans sera >ayé de la somme de 4,158,850 livres, avec les ntérêts dus et... (France - 1721)
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...et loi de mariage Elisabeth Charlotte d'Orléans, sa mère (princesse collatérale) à ce présente et consentante sous l'autorité, etc., à... (France - 1698)
...et loi de mariage Elisabeth Charlotte d'Orléans, sa mère (princesse collatérale) à ce présente et consentante sous l'autorité, etc., à... (France - 1698)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XXVII,...
...liquidation, sur la réclamation de Louis-Philippe-Joseph d'Orléans, décrète qu'en conformité de ses prér cédents décrets sur la liquidation de la... (France - 1721)
...liquidation, sur la réclamation de Louis-Philippe-Joseph d'Orléans, décrète qu'en conformité de ses prér cédents décrets sur la liquidation de la... (France - 1721)
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...amée soeur, cousine et tante, Louise-Elisabeth d'Orléans,' reine douairière d'Bspa-ne, par son contrat de mariage de 16 novera-ire 1721, ét... (France - 1721)
...amée soeur, cousine et tante, Louise-Elisabeth d'Orléans,' reine douairière d'Bspa-ne, par son contrat de mariage de 16 novera-ire 1721, ét... (France - 1721)
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...et loi de mariage, à Anne d'Orléans, sa nièce (princesse collatérale), à ce présente et consentante, sous l'autorité de son... (France - 1684)
...et loi de mariage, à Anne d'Orléans, sa nièce (princesse collatérale), à ce présente et consentante, sous l'autorité de son... (France - 1684)
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...vendit, céda et transporta à Monsieur d'Orléans, son frère, ce acceptant, la nue propriété de la somme de 4,150, 850... (Paris, Paris, France - 1742)
...vendit, céda et transporta à Monsieur d'Orléans, son frère, ce acceptant, la nue propriété de la somme de 4,150, 850... (Paris, Paris, France - 1742)
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...+eprivée, d'autai't plu? considérable. que Gaston d'Orléans, Son père, n'avait point lai-t-é d'eii Tants mâles. On peul juger dt? l'importance... (France - 1661)
...+eprivée, d'autai't plu? considérable. que Gaston d'Orléans, Son père, n'avait point lai-t-é d'eii Tants mâles. On peul juger dt? l'importance... (France - 1661)
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...Déjà, 40 ans auparavant, Marie-Louise d'Orléans en avait recu une semblable pour eou mariage avec Charles H, roi d'Espagne.... (France - 1742)
...Déjà, 40 ans auparavant, Marie-Louise d'Orléans en avait recu une semblable pour eou mariage avec Charles H, roi d'Espagne.... (France - 1742)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XXVII,...
...horreurs d'une guerre civile, que Philippe d'Orléans parvient A l'heureuse découverte de celte * trame odieuse, dont le fougueux cardinal... (France - 1742)
...horreurs d'une guerre civile, que Philippe d'Orléans parvient A l'heureuse découverte de celte * trame odieuse, dont le fougueux cardinal... (France - 1742)
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...d Tièritlère, avec lui, de Louis-Philippe d'Orléans, leur père commun. Les intérêts l21 en ont été payés exactement... (France - 1742)
...d Tièritlère, avec lui, de Louis-Philippe d'Orléans, leur père commun. Les intérêts l21 en ont été payés exactement... (France - 1742)
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...irrésistiblement que le mariage de Louise-Elisabeth d'Orléans était de la plus grande importance pour la France, et d'uneutilité tellequesi Louis... (France - 1725)
...irrésistiblement que le mariage de Louise-Elisabeth d'Orléans était de la plus grande importance pour la France, et d'uneutilité tellequesi Louis... (France - 1725)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XXVII,...
...répétition de la dot de Louise d'Orléans (p. 165), - sur les corporations (p. 213), -sur les colonies (p. 231),... (France - 1791)
...répétition de la dot de Louise d'Orléans (p. 165), - sur les corporations (p. 213), -sur les colonies (p. 231),... (France - 1791)
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...Les conseils de Monsieur d'Orléans, qui n'ont cu garde d'employer une seul' lois ee mot, t-i terrible pour... (France - 1662)
...Les conseils de Monsieur d'Orléans, qui n'ont cu garde d'employer une seul' lois ee mot, t-i terrible pour... (France - 1662)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XXVII,...
...second mariage de Gaston de France, duc d'Orléans, son oncle, dont quelques-uni s ép usèrent dus princes souverains.... (France - 1791)
...second mariage de Gaston de France, duc d'Orléans, son oncle, dont quelques-uni s ép usèrent dus princes souverains.... (France - 1791)
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...Le contrat de mariage de Louise-Elisabeth d'Orléans constate, comme tous les autres actes de ce genre, que la loi procède... (France - 1764)
...Le contrat de mariage de Louise-Elisabeth d'Orléans constate, comme tous les autres actes de ce genre, que la loi procède... (France - 1764)
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...de 4,158,850 Ij-vres formée par M. d'Orléans, pour la dot de .Louise-Elisabeth d'Orléans (13 juin 1791, t. XXVII,jp. 151 et... (France - 1791)
...de 4,158,850 Ij-vres formée par M. d'Orléans, pour la dot de .Louise-Elisabeth d'Orléans (13 juin 1791, t. XXVII,jp. 151 et... (France - 1791)
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...Le mariage de Louise-Elisabeth d'Orléans n'était . pas utile aux intérêts politiques de la France.... (France - 1725)
...Le mariage de Louise-Elisabeth d'Orléans n'était . pas utile aux intérêts politiques de la France.... (France - 1725)
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...raison et de la loi. Monsieur d'Orléans n'invoque ici que la justice distribuée due à tous les citoyens.... (France - 1721)
...raison et de la loi. Monsieur d'Orléans n'invoque ici que la justice distribuée due à tous les citoyens.... (France - 1721)
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...dérivant de la créance de Monsieur d'Orléans. Elle a donc reconnu qu'elle n'était pas dans le cas de passer encore... (France - 1789)
...dérivant de la créance de Monsieur d'Orléans. Elle a donc reconnu qu'elle n'était pas dans le cas de passer encore... (France - 1789)
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...nom de l'Etat au pifofit d'Elisabeth d'Orléans ne lui avait point trunsinis véritablement la propriété de la somme qifi en... (France - 1742)
...nom de l'Etat au pifofit d'Elisabeth d'Orléans ne lui avait point trunsinis véritablement la propriété de la somme qifi en... (France - 1742)
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...votre véritable titré f non, M. d'Orléans n'a jamais rieu dit de semblable. Son véritable titre est le contrat de... (France - 1725)
...votre véritable titré f non, M. d'Orléans n'a jamais rieu dit de semblable. Son véritable titre est le contrat de... (France - 1725)
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...Le contrat de mariage de Louise-Elisabeth d'Orléans avec lefprînce 4es Asturies, imprimé par ordre de l'Assemblée, porte article 2 :... (France - 1742)
...Le contrat de mariage de Louise-Elisabeth d'Orléans avec lefprînce 4es Asturies, imprimé par ordre de l'Assemblée, porte article 2 :... (France - 1742)
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...Wlles obliga'ions a contractées M. Louis d'Orléans, fl's du régent, pour s'approprier ces 4 millions ? Les foici: ', t"... (France - 1749)
...Wlles obliga'ions a contractées M. Louis d'Orléans, fl's du régent, pour s'approprier ces 4 millions ? Les foici: ', t"... (France - 1749)
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...répétition de la dol de Louise d'Orléans (p. 166), -' sur les Colonies (p! 331), (p. 232L - sur le... (France - 1791)
...répétition de la dol de Louise d'Orléans (p. 166), -' sur les Colonies (p! 331), (p. 232L - sur le... (France - 1791)
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...pu stipuler au profit de Louise-Elisabeth d'Orléans la donation dont il s'agit et si l'ayant * reconnue légitime en pleine... (France - 1742)
...pu stipuler au profit de Louise-Elisabeth d'Orléans la donation dont il s'agit et si l'ayant * reconnue légitime en pleine... (France - 1742)
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...masse de la succession de Louis d'Orléans, dont il est l'herbier me liât, tandis que la dot de lu soeur... (France - 1742)
...masse de la succession de Louis d'Orléans, dont il est l'herbier me liât, tandis que la dot de lu soeur... (France - 1742)
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...était pas de même de Louise-Elisabeth d'Orléans,'qui ne possédait rien en propre, Si ne jouissait de rien, et qui n'avait... (France - 1742)
...était pas de même de Louise-Elisabeth d'Orléans,'qui ne possédait rien en propre, Si ne jouissait de rien, et qui n'avait... (France - 1742)
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...Alles du second mariage de Gaston de France, duc d'Orléans, son oncle, dont quelques-uni s ép usèrent dus princes souverains.... (France - 1791)
...Alles du second mariage de Gaston de France, duc d'Orléans, son oncle, dont quelques-uni s ép usèrent dus princes souverains.... (France - 1791)
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...présentés par les conseils de Monsieur d'Orleans*, il faut examiner d'abord s'il est vrai, comme ils le prétendent, que Cii... (France - 1749)
...présentés par les conseils de Monsieur d'Orleans*, il faut examiner d'abord s'il est vrai, comme ils le prétendent, que Cii... (France - 1749)
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...Néanmoins Monsieur d'Orléans vu plus loin, et H croit pouvoir démontrer irrésistiblement que le mariage de... (France - 1725)
...Néanmoins Monsieur d'Orléans vu plus loin, et H croit pouvoir démontrer irrésistiblement que le mariage de... (France - 1725)
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...éprouve plus d'embarras poux attaquer Monsieur d'Orléans, mais il s'en tire en confondant toujours ea qualité de tuteur du roi... (France - 1721)
...éprouve plus d'embarras poux attaquer Monsieur d'Orléans, mais il s'en tire en confondant toujours ea qualité de tuteur du roi... (France - 1721)
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...que je lui demandais, S M. d'Orléans en cite deux. Quoique ces deux iiouvi aux exemples ne détruisent .pas les... (France - 1679)
...que je lui demandais, S M. d'Orléans en cite deux. Quoique ces deux iiouvi aux exemples ne détruisent .pas les... (France - 1679)
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...de créance en faveur de Monsieur d'Orléans, carie payement d'une som nie qu'on ne non pas, q mi-,... (France - 1725)
...de créance en faveur de Monsieur d'Orléans, carie payement d'une som nie qu'on ne non pas, q mi-,... (France - 1725)
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...que j'avais éludiô l'affaire de Monsieur d'Orléans avec ie désir de' trouver ea demande juste. le savais qu'une partie considérable... (France - 1721)
...que j'avais éludiô l'affaire de Monsieur d'Orléans avec ie désir de' trouver ea demande juste. le savais qu'une partie considérable... (France - 1721)
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...p. suiv., - réponse de Monsieur d'Orléans i l'opinion de l'abbé Maury {ibid. p. 180 et suiv.) , réfutation lde... (France - 1791)
...p. suiv., - réponse de Monsieur d'Orléans i l'opinion de l'abbé Maury {ibid. p. 180 et suiv.) , réfutation lde... (France - 1791)
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...réfutation de la réponse de Monsieur d'Orléans (p. 190 et suiv.'. - Fait one motion relative ft la suspension de... (France - 1791)
...réfutation de la réponse de Monsieur d'Orléans (p. 190 et suiv.'. - Fait one motion relative ft la suspension de... (France - 1791)
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Type de fonds
80