Recueil général des anciennes lois françaises : depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789, contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des...
...764 , qui subroge le sieur d'Arras , trésorier de la caisse des arrérages , au trésorier de ladite laisse... (France - 1780)
...764 , qui subroge le sieur d'Arras , trésorier de la caisse des arrérages , au trésorier de ladite laisse... (France - 1780)
Identifiant Geneanet : colgnln1651094
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Recueil général des anciennes lois françaises : depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789, contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisiéme race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières (Volume 26)
Type de fonds
1
Droits d'accès
Recueil général des anciennes lois françaises : depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789, contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisiéme race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières (Volume 26)