Recueil général des anciennes lois françaises : depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789, contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des...
...M., que les préposés dudit Claude Laure pour l'exploitation desdits bateaux, jouissent des privilèges et prérogatives accordés à ses autres... (France - 1775)
...M., que les préposés dudit Claude Laure pour l'exploitation desdits bateaux, jouissent des privilèges et prérogatives accordés à ses autres... (France - 1775)
Identifiant Geneanet : colgnln1651094
Recueil général des anciennes lois françaises : depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789, contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des...
..., par les commis du sieur Laure , adjudicataire des messageries de France, Versail!es,6juillet T779. (R. S ) N** 11... (France - 1690)
..., par les commis du sieur Laure , adjudicataire des messageries de France, Versail!es,6juillet T779. (R. S ) N** 11... (France - 1690)
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Recueil général des anciennes lois françaises : depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789, contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des...
...d(, visiter les bateaux dudit Claude Laure, aussitôt que le paj y... (France - 1779)
...d(, visiter les bateaux dudit Claude Laure, aussitôt que le paj y... (France - 1779)
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Type de fonds
3
Droits d'accès
Recueil général des anciennes lois françaises : depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789, contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisiéme race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières (Volume 26)