Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 1874
...à expliquer la proclamation de M. Piquet, aux électeurs du canton de St-Amour. Il a paru considérer comme des faits... (St-Amour, Pays indéterminé - 1871)
...à expliquer la proclamation de M. Piquet, aux électeurs du canton de St-Amour. Il a paru considérer comme des faits... (St-Amour, Pays indéterminé - 1871)
Identifiant Geneanet : colgnln162795
Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 1874
...la validité de l'élection de M. Piquet, qu'à cause de la réapparition de la candidature officielle., qu'à cause de l'atteinte... (Pays indéterminé - 1871)
...la validité de l'élection de M. Piquet, qu'à cause de la réapparition de la candidature officielle., qu'à cause de l'atteinte... (Pays indéterminé - 1871)
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Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 1874
...par les déclarations mêmes de M. Piquet et, sous ce rapport, la décision est tout à fait inattaquable même en... (Pays indéterminé - 1871)
...par les déclarations mêmes de M. Piquet et, sous ce rapport, la décision est tout à fait inattaquable même en... (Pays indéterminé - 1871)
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