Jurisprudence décennale, ou Collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848, par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil,
...sur les fonds détenus par Maurice Guigue, commo si ces fonds n'étaient jamais sortis du domaine de Pierre Guigue, son... (Pays indéterminé - 1858)
...sur les fonds détenus par Maurice Guigue, commo si ces fonds n'étaient jamais sortis du domaine de Pierre Guigue, son... (Pays indéterminé - 1858)
Identifiant Geneanet : colgnln162243
Jurisprudence décennale, ou Collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848, par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil,
...faire déclarer jacente l'hoirie de Pierre Guigue , mais encore à faire fixer jour et heure pour l'enchère des biens... (Pays indéterminé - 1816)
...faire déclarer jacente l'hoirie de Pierre Guigue , mais encore à faire fixer jour et heure pour l'enchère des biens... (Pays indéterminé - 1816)
Identifiant Geneanet : colgnln162243
Jurisprudence décennale, ou Collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848, par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil,
...ces conclusions, au nom de Maurice Guigue, a été évidemment le fruit d'une méprise sur la portée de ces conclusions... (Pays indéterminé - 1816)
...ces conclusions, au nom de Maurice Guigue, a été évidemment le fruit d'une méprise sur la portée de ces conclusions... (Pays indéterminé - 1816)
Identifiant Geneanet : colgnln162243
Jurisprudence décennale, ou Collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848, par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil,
...jamais sortis du domaine de Pierre Guigue, son débiteur,... (Pays indéterminé - 1858)
...jamais sortis du domaine de Pierre Guigue, son débiteur,... (Pays indéterminé - 1858)
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