Jurisprudence décennale, ou Collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848, par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil,
...Escles par Me Ramus, notaire, Joseph Gavard lègue à son fils son domaine d'Escles, ù la charge d'y fixer sa... (Escles, Pays indéterminé - 1851)
...Escles par Me Ramus, notaire, Joseph Gavard lègue à son fils son domaine d'Escles, ù la charge d'y fixer sa... (Escles, Pays indéterminé - 1851)
Identifiant Geneanet : colgnln162243
Jurisprudence décennale, ou Collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848, par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil,
...ont emporté, en faveur dudit Joseph Gavard-Gongalut, la remise de la solidarité déclarée par lesdits arrêts, et que dès lors,... (Carrier, Pays indéterminé - 1840)
...ont emporté, en faveur dudit Joseph Gavard-Gongalut, la remise de la solidarité déclarée par lesdits arrêts, et que dès lors,... (Carrier, Pays indéterminé - 1840)
Identifiant Geneanet : colgnln162243
Jurisprudence décennale, ou Collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848, par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil,
...Par ces motifs, condamne Fabien Gavard à payer le legs de 600 livres.... (Pays indéterminé - 1851)
...Par ces motifs, condamne Fabien Gavard à payer le legs de 600 livres.... (Pays indéterminé - 1851)
Identifiant Geneanet : colgnln162243
Jurisprudence décennale, ou Collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848, par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil,
... Joseph Gavard-Gongalut et Joseph Carrier , coupables d'assassinat, sont condamnés à une peine criminelle, et... (Pays indéterminé - 1825)
... Joseph Gavard-Gongalut et Joseph Carrier , coupables d'assassinat, sont condamnés à une peine criminelle, et... (Pays indéterminé - 1825)
Identifiant Geneanet : colgnln162243
Jurisprudence décennale, ou Collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848, par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil,
...plein droit, du jour où Aimé Gavard a soldé les... (Pays indéterminé - 1840)
...plein droit, du jour où Aimé Gavard a soldé les... (Pays indéterminé - 1840)
Identifiant Geneanet : colgnln162243
Jurisprudence décennale, ou Collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848, par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil,
...Attendu d'aulrc part que Fabien Gavard,... (Pays indéterminé - 1851)
...Attendu d'aulrc part que Fabien Gavard,... (Pays indéterminé - 1851)
Identifiant Geneanet : colgnln162243
Jurisprudence décennale, ou Collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848, par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil,
... AIMÉ GAVARD C. LA VEUVE GAVARD.... (Pays indéterminé - 1825)
... AIMÉ GAVARD C. LA VEUVE GAVARD.... (Pays indéterminé - 1825)
Identifiant Geneanet : colgnln162243
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