Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome VII,...
...de la communauté de la Roque d'Anthéron, p. 401 , de la communauté de Roquefort, p. 402, de la .communauté... (Saint-Marc-Jaumegarde, Bouches-du-Rhône, France - 1788)
...de la communauté de la Roque d'Anthéron, p. 401 , de la communauté de Roquefort, p. 402, de la .communauté... (Saint-Marc-Jaumegarde, Bouches-du-Rhône, France - 1788)
Identifiant Geneanet : colgnln16143
Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome VII,...
...Communauté de la Roque d'Anthéron (plaintes particulières relatives à la perception dela dime),p.401, art. 2et suiv.... (France - 1788)
...Communauté de la Roque d'Anthéron (plaintes particulières relatives à la perception dela dime),p.401, art. 2et suiv.... (France - 1788)
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2
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome VII, Table des cahiers des Etats généraux / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés, sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent