Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XXXV,...
...M. t'eranlaud. M. Castel n'apas proposé son projet de décret avant que la discussion fût ou... (France - 1791)
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...vous a été faite par M. Castel, est en effet très importante. L'objet que l'Assemblée se propose est de hâter... (France - 1791)
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... M. Castel fait la seconde lecture du projet de décret' relatif aux frais des funérailles... (France - 1791)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XXXV,...
...Plusieurs membres: Monsieur Castel, vous n'avez pas la parole.... (France - 1779)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XXXV,...
... M. Castel. Je demandé la parole. (A l'ordre ! à l'ordre!) J'insiste pour ivoirla parole.... (France - 1779)
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... M. Castel. On vous a proposé d'inviter le roi à suspendre le départ de la... (France - 1779)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XXXV,...
... M. Castel monte à la tribune et commence un discours sur la motion qui a... (France - 1790)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XXXV,...
... M. Castel. Voici comment je propose de rédi... (France - 1791)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XXXV,...
... M. Castel. Je propose, par amendement, de... (France - 1791)
... M. Castel. Je propose, par amendement, de... (France - 1791)
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... M. Castel. Je demande à faine un amendement. .... (France - 1791)
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Type de fonds
10
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XXXV, Du 11 novembre au 10 décembre 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés, sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,..., avec la collab. de MM. E. Tonnier et C. Pionnier