Revue générale d'administration (Ministère de l'intérieur) - 1898/09 (T3)-1898/12
...Dépôt, par M. Bazille, d'une proposition de loi tendant à réduire d'une semaine les périodes d'instruction militaire... (France - 1598)
...Dépôt, par M. Bazille, d'une proposition de loi tendant à réduire d'une semaine les périodes d'instruction militaire... (France - 1598)
Identifiant Geneanet : colgnln1598934
Revue générale d'administration (Ministère de l'intérieur) - 1898/09 (T3)-1898/12
...Dépôt, par M. Bazille, d'une proposition de loi tendant à réorganiser le corps des gardiens de batterie... (France - 1891)
...Dépôt, par M. Bazille, d'une proposition de loi tendant à réorganiser le corps des gardiens de batterie... (France - 1891)
Identifiant Geneanet : colgnln1598934
Revue générale d'administration (Ministère de l'intérieur) - 1898/09 (T3)-1898/12
...(*?)? Dépôt, par M. Bazille, de deux propositions de lois tendant : La 1", à soumettre au contrôle... (France - 1889)
...(*?)? Dépôt, par M. Bazille, de deux propositions de lois tendant : La 1", à soumettre au contrôle... (France - 1889)
Identifiant Geneanet : colgnln1598934
Revue générale d'administration (Ministère de l'intérieur) - 1898/09 (T3)-1898/12
...Dépôt, par MM. Bazille et Dutreix, d'une proposition de loi tendant à inviter le Gouvernement à préparer... (France - 1889)
...Dépôt, par MM. Bazille et Dutreix, d'une proposition de loi tendant à inviter le Gouvernement à préparer... (France - 1889)
Identifiant Geneanet : colgnln1598934
Revue générale d'administration (Ministère de l'intérieur) - 1898/09 (T3)-1898/12
...Dépôt, par M. Bazille, de deux propositions de loi : la lr 0, sur la réorganisation des... (France - 1879)
...Dépôt, par M. Bazille, de deux propositions de loi : la lr 0, sur la réorganisation des... (France - 1879)
Identifiant Geneanet : colgnln1598934
Revue générale d'administration (Ministère de l'intérieur) - 1898/09 (T3)-1898/12
...Dépôt, par M. Bazille, d'une proposition de loi relative aux portiers-consigne (d°).... (France - 1898)
...Dépôt, par M. Bazille, d'une proposition de loi relative aux portiers-consigne (d°).... (France - 1898)
Identifiant Geneanet : colgnln1598934
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Revue générale d'administration (Ministère de l'intérieur) - 1898/09 (T3)-1898/12
Type de fonds
6