Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XIX,...
... M. d'André, député du département des Bouches du-Rhônc, exposé que, d'après le procès-verbal dressé par... (Aix en Provence, Bouches-du-Rhône, France - 1790)
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... M. d'André remarque qu'il est plu? de dix heures et que la salle est &... (France - 1790)
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... M. d'André. En ceèas, je retire ma motion.... (France - 1790)
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... M. d'André. U y a un décret qui porte qu'on discutera article par article. Je... (France - 1790)
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... M. d'André, ancien prétident, occupe le fauteuil en l'absence de M. Bmmery, président.... (France - 1790)
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... M. d'André, ex-présitent, occupe le fauteuil en l'absence de H. le Président.... (France - 1790)
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...demande que la motion de M. d'André soit adoptée et qu'on continue aujourd'hui la discussion sur l'impôt en nature.... (France - 1790)
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...PRÉSIDENCE DE M. D'ANDRÉ, EX-PRÉSIDENT. Séance du mardi 5 octobre 1790, au soir (t).... (France - 1790)
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... M. d'André. Il faut aussi s'occuper des perceptions arriérées. Je demande qu'une section du comité... (France - 1790)
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... M. d'André. Les quatre comités vous ont présenté un projet de decret qui contient trois... (France - 1790)
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... M. d'André. On distribue à la porte un im... (France - 1790)
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... M. d'André : Je demande acte de ce que vient de dire le préopinant. Il... (France - 1790)
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... M. d'André présente, au nom du sieur Geoffroy, citoyen originaire de la ville u'Ai x,... (France - 1789)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XIX,...
...* l'Assemblée. (La proposition de M. d'André est adoptée.)... (France - 1790)
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... M. d'André demande à remettre, et remet en effet sur le bureau, pour être renvoyées... (France - 1790)
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... M. d'André. Cette discussion n'a pus un caractère d'urgence. Je propose de la renvoyer à... (France - 1790)
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..._ M. d'André. Je demande que les deux questions soient décidées ensemble, puisque la seconde n'est... (France - 1790)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XIX,...
... M. d'André. Que signifient ces cris-là? (La partie droite se lève en désordre.)... (France - 1790)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XIX,...
..._ M. d'André. J'appuie celte observation et j'insiste (iour qu'il soit donné connaissance à l'Assemblée, dans... (France - 1633)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XIX,...
... M. d'André. Ge sérail bouleverser le royaume... (France - 1790)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XIX,...
... M. d'André. L'Assemblée nationale s'est déjà montrée peu disposée a prononcer la réduction des établissements... (France - 1789)
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Type de fonds
21
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XIX, Du 16 septembre 1790 au 23 octobre 1790 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés, sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,