Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XIX,...
... M. Rewbell réplique que dans les procés qui doivent naître et mourir dans un jour,... (France - 1791)
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Identifiant Geneanet : colgnln15635
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... M. Rewbell s'oppose i à cet ajournement gé... (France - 1790)
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...Le décret amendé par M. Rewbell est adopté en ces termes : *... (France - 1789)
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... M. Rewbell. Je propose, en amendement, d'établir une imposition lépère sur les domestiques femelles, un... (France - 1790)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XIX,...
...une modification dans l'amendement de M. Rewbell. j... (France - 1789)
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... M. Rewbell. La premiére chose ft faire serait, je crois, de s'assurer de l'utilité de... (France - 1791)
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... M. Rewbell propose de ne faire mention au procès-verbal que de la demande de congé.... (France - 1788)
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... M. Rewbell. Cet amendement consacrerait une injustice en paraissant détruire l'arbitraire. Je demande la question... (France - 1789)
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...Si le dire de M. Rewbell, que j'ai lu dans un journal, egt fidèlement rapporté, if a été évidemment... (France - 1789)
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Type de fonds
9
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XIX, Du 16 septembre 1790 au 23 octobre 1790 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés, sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,