Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome LXXI,...
...suiv.), S- sur l'affaire du citoyen Ducruix (p. 247), - sur ies mesures à prendre à l'égard des généraux (fo.... (Marseille, Bouches-du-Rhône, France - 1792)
...suiv.), S- sur l'affaire du citoyen Ducruix (p. 247), - sur ies mesures à prendre à l'égard des généraux (fo.... (Marseille, Bouches-du-Rhône, France - 1792)
Identifiant Geneanet : colgnln15626
Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome LXXI,...
...- Parle sur l'affaire du citoyen Ducruix (p. 248). - Fait un rapport sur le mode dè partage des biens... (France - 1792)
...- Parle sur l'affaire du citoyen Ducruix (p. 248). - Fait un rapport sur le mode dè partage des biens... (France - 1792)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome LXXI,...
...et suiv.),.- sur l'affaire du citoyen Ducruix (p. 248), - sur les affaires d'Arles (p. 354), - sur une adresse... (France - 1793)
...et suiv.),.- sur l'affaire du citoyen Ducruix (p. 248), - sur les affaires d'Arles (p. 354), - sur une adresse... (France - 1793)
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Type de fonds
3
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome LXXI, Table alphabétique et analytique des séances de la Convention nationale du 20 septembre 1792 au 10 août 1793. Première partie, A-K / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés, fondé par MM. Mavidal et E. Laurent, continué par M. L. Lataste,... M. Louis Claveau,... M. Constant Pionnier,... [et al