Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome LXXI,...
...des lois imprimée par le citoyen Prault (29 octobre 1792, %. LEtt, p. 3). - Ce citoyen fait des propositions... (France - 1792)
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Identifiant Geneanet : colgnln15624
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...la table imprimée par le citoyen Prault (29 octobre 1792j t lin, p, 35). - Décret approuvant la tabde alphabétique... (France - 1793)
...la table imprimée par le citoyen Prault (29 octobre 1792j t lin, p, 35). - Décret approuvant la tabde alphabétique... (France - 1793)
Identifiant Geneanet : colgnln15624
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Type de fonds
2
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome LXXI, Table alphabétique et analytique des séances de la Convention nationale du 20 septembre 1792 au 10 août 1793. Deuxième partie, L-Z / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés, fondé par MM. Mavidal et E. Laurent, continué par M. L. Lataste,... M. Louis Claveau,... M. Constant Pionnier,... [et al