Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre : ouvrage contenant 1°) les décisions du tribunal de commerce du Havre et 2°) les décisions...
...constatations de l'arrêt attaqué, que Charles Habans s'est rendu acquéreur, en 1879, du navire Lorenzo-Semprun, appartenant à Garcia, négociant à... (Garcia, Seine-Maritime, France - 1879)
...constatations de l'arrêt attaqué, que Charles Habans s'est rendu acquéreur, en 1879, du navire Lorenzo-Semprun, appartenant à Garcia, négociant à... (Garcia, Seine-Maritime, France - 1879)
Identifiant Geneanet : colgnln155807
Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre : ouvrage contenant 1°) les décisions du tribunal de commerce du Havre et 2°) les décisions...
...Bayonne que le navire auquel Charles Habans donna son nom ne fût sa propriété et fit partie de son actif... (Bayonne, Pyrénées-Atlantiques, France - 1882)
...Bayonne que le navire auquel Charles Habans donna son nom ne fût sa propriété et fit partie de son actif... (Bayonne, Pyrénées-Atlantiques, France - 1882)
Identifiant Geneanet : colgnln155807
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre : ouvrage contenant 1°) les décisions du tribunal de commerce du Havre et 2°) les décisions importantes de la cour de cassation. Tome 32 / par J. Guerrand,
Type de fonds
2