Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre : ouvrage contenant 1°) les décisions du tribunal de commerce du Havre et 2°) les décisions...
...le sieur Brossard, condamne le sieur Bernard en sa qualité de commandant le remorqueur Bull-Bog, et le sieur Clément, armateur... (Marseille, Bouches-du-Rhône, France - 1865)
...le sieur Brossard, condamne le sieur Bernard en sa qualité de commandant le remorqueur Bull-Bog, et le sieur Clément, armateur... (Marseille, Bouches-du-Rhône, France - 1865)
Identifiant Geneanet : colgnln155793
Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre : ouvrage contenant 1°) les décisions du tribunal de commerce du Havre et 2°) les décisions...
..." Attendu que le sieur Bernard, capitaine du vapeur Bull-Dog, auteur de l'abordage, d'après les constatations du jugement du... (Brossard, Seine-Maritime, France - 1865)
..." Attendu que le sieur Bernard, capitaine du vapeur Bull-Dog, auteur de l'abordage, d'après les constatations du jugement du... (Brossard, Seine-Maritime, France - 1865)
Identifiant Geneanet : colgnln155793
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre : ouvrage contenant 1°) les décisions du tribunal de commerce du Havre et 2°) les décisions importantes de la cour de cassation. Tome 11 / par J. Guerrand,
Type de fonds
2