Mémoire signifié et employé pour réponses, pour Marie-Célestine-Philippine-Joséphine, née comtesse de Merode,... séparée de biens et d'habitation de Jean-Ernest-Adolphe-Ferdinand-Charles, duc de Hostein-Sleswik, appelante de...
...maison de Henin de Bossu, Monsieur d'Isenghien a depuis reconnu la vérité de ce fait, puisqu'il ne la plus contesté,... (France - 1554)
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Mémoire signifié et employé pour réponses, pour Marie-Célestine-Philippine-Joséphine, née comtesse de Merode,... séparée de biens et d'habitation de Jean-Ernest-Adolphe-Ferdinand-Charles, duc de Hostein-Sleswik, appelante de...
...Marguerite Isabelle de Merode Comtesse d'Isenghien est entrée en possession des biens de la succession comme... (France - 1700)
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Mémoire signifié et employé pour réponses, pour Marie-Célestine-Philippine-Joséphine, née comtesse de Merode,... séparée de biens et d'habitation de Jean-Ernest-Adolphe-Ferdinand-Charles, duc de Hostein-Sleswik, appelante de...
...moins recevable à le contester, Monsieur d'Isenghien qui la représente n'est donc pas recevable à s'en plaindre.... (France - 1700)
...moins recevable à le contester, Monsieur d'Isenghien qui la représente n'est donc pas recevable à s'en plaindre.... (France - 1700)
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... Monsieur d'Isenghien finit cette première objection par un dilemme auquel il prétend qu'il n'y a... (France - 1671)
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...font en la possession de Monsieur d'Isenghien 8c qu'il n'est pas recevable à contester la Généalogie de Madame la Duchesse... (France - 1524)
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...faut extrêmement distinguer ce que Monsieur d'Isenghien affecte de confondre , la succession de Richard de Merode Testateur , 8c... (France - 1677)
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... Monsieur d'Isenghien suppose deux différences essentielles entre une substitution Sc un règlement de succession.... (France - 1664)
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...Pour établir cette objection * Monsieur d'Isenghien imagine dés présomptions dé volonté du Testateur,... (France - 1664)
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...le dixième au plus , Monsieur d'Isenghien cite plusieurs autoritez , & entre autres celle de Peregrinus dans fon Traité... (France - 1677)
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...fins de non recevoir , Monsieur d'Isenghien seroit recevable à se plaindre de la disposition Sc, en demander la réduction... (France - 1700)
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...fit affigner au Conseil d'Artois M. d'Isenghien comme représentant la Comtesse d'Isenghien sa bisayeule qui s'estoit mise en possession des... (France - 1701)
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...Les prétendues erreurs que Monsieur d'Isenghien luy impute, ne doiyent pas estre r oposcz.... (France - 1524)
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...propres reconnoiffances des auteurs de M. d'Isenghien 8c de deffunt François de Merode dont la more a donné ouverture au... (France - 1701)
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...vérité du fait Généalogique dont M. d'Isenghien ne eon... (France - 1701)
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...1701. que M. d'Isenghien soit tenu de luy communiquer 8c de déposer au Greffe les titres 5c... (France - 1524)
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...la Comtesse dlsenghien que représente M. d'Isenghien.... (France - 1524)
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...pas borné comme le suppose M. d'Isenghien aux descendans de la première souche immédiate :... (France - 1671)
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Mémoire signifié et employé pour réponses, pour Marie-Célestine-Philippine-Joséphine, née comtesse de Merode,... séparée de biens et d'habitation de Jean-Ernest-Adolphe-Ferdinand-Charles, duc de Hostein-Sleswik, appelante de...
...Mais comment M. d'Isenghien peut.il proposer une semblable objection lorsque... (France - 1677)
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...imagine! de la part de M. d'Isenghien, & qui n'ont pas le moindre fondement.... (France - 1671)
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...que la Comtesse d'Isenghien ou M. d'Isenghien qui la représente seroient recevables à proposer la reserve des .quatre quints, ce... (France - 1700)
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Type de fonds
20
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Mémoire signifié et employé pour réponses, pour Marie-Célestine-Philippine-Joséphine, née comtesse de Merode,... séparée de biens et d'habitation de Jean-Ernest-Adolphe-Ferdinand-Charles, duc de Hostein-Sleswik, appelante de la sentence du conseil d'Artois, du 20 novembre 1704, contre messire Louis de Gand, prince d'Isenghein, intimé. / (Signé : Le Roy de Vallières.)