Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1880/05/15 (VOL127)
...considérations de droit invoquées par M. Hérold pour qu'il soit inutile d'y revenir.... (Paris, Paris, France - 1879)
...considérations de droit invoquées par M. Hérold pour qu'il soit inutile d'y revenir.... (Paris, Paris, France - 1879)
Identifiant Geneanet : colgnln140665
Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1880/05/15 (VOL127)
...clare M. Hérold, le bulletin n'est destiné qu'à fournir de simples renseignements, la signature du maire... (France - 1879)
...clare M. Hérold, le bulletin n'est destiné qu'à fournir de simples renseignements, la signature du maire... (France - 1879)
Identifiant Geneanet : colgnln140665
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1880/05/15 (VOL127)
Type de fonds
2