Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1851/05/11 (T98,N1890)
...Attendu que, Jules-Dominique Toillard étant décédé le 25 fév. 1846, sans que les mineurs eussent accepté ni... (France - 1846)
...Attendu que, Jules-Dominique Toillard étant décédé le 25 fév. 1846, sans que les mineurs eussent accepté ni... (France - 1846)
Identifiant Geneanet : colgnln140540
Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1851/05/11 (T98,N1890)
...figure seul comme bailleur, quoique Julie-Marguerite Toillard, femme Maucotél, fût alors majeure, qu'il loue à cette dernière les biens compris... (France - 1847)
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Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1851/05/11 (T98,N1890)
...date du 14 août 1847, Joseph Toillard figure seul comme bailleur, quoique Julie-Marguerite Toillard, femme Maucotél, fût alors majeure, qu'il... (France - 1847)
...date du 14 août 1847, Joseph Toillard figure seul comme bailleur, quoique Julie-Marguerite Toillard, femme Maucotél, fût alors majeure, qu'il... (France - 1847)
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Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1851/05/11 (T98,N1890)
...bail postérieur au décès de Dominique Toillard , que la seule base légale et acquise aux héritiers par la prescription... (France - 1844)
...bail postérieur au décès de Dominique Toillard , que la seule base légale et acquise aux héritiers par la prescription... (France - 1844)
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Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1851/05/11 (T98,N1890)
...ratifié, lors du décès de Jacques-Dominique Toillard, l'acquisition faite à leur profit, et qu'ainsi la propriété desdils immeubles n'avait pas... (France - 1849)
...ratifié, lors du décès de Jacques-Dominique Toillard, l'acquisition faite à leur profit, et qu'ainsi la propriété desdils immeubles n'avait pas... (France - 1849)
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Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1851/05/11 (T98,N1890)
...le 24 août suivant par Joseph Toillard, qui'y a compris le cinquième des immeubles acquis devant M" Lapré-voite le 3... (France - 1845)
...le 24 août suivant par Joseph Toillard, qui'y a compris le cinquième des immeubles acquis devant M" Lapré-voite le 3... (France - 1845)
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Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1851/05/11 (T98,N1890)
...communauté qui avait existé entre Alexis Toillard, aubergiste à Mirecourt, et Marguerite Thiéry, son épouse, décédée , qu'un champ et... (Mirecourt, Vosges, France - 1831)
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Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1851/05/11 (T98,N1890)
...Julie-Marguerite Toillard, Charles-Adolphe et Edouard Nicolas Toillard, leurs frères et soeur mineurs, chacun pour un cinquième, à charge de leur... (France - 1831)
...Julie-Marguerite Toillard, Charles-Adolphe et Edouard Nicolas Toillard, leurs frères et soeur mineurs, chacun pour un cinquième, à charge de leur... (France - 1831)
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Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1851/05/11 (T98,N1890)
...tant pour eux que pour Julie-Marguerite Toillard, Charles-Adolphe et Edouard Nicolas Toillard, leurs frères et soeur mineurs, chacun pour un... (France - 1831)
...tant pour eux que pour Julie-Marguerite Toillard, Charles-Adolphe et Edouard Nicolas Toillard, leurs frères et soeur mineurs, chacun pour un... (France - 1831)
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Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1851/05/11 (T98,N1890)
...francs, aux sieurs Joseph et Jules-Dominique Toillard, majeurs et çd-licitants, qui ont déclaré avoir acquis tant pour eux que pour... (France - 1831)
...francs, aux sieurs Joseph et Jules-Dominique Toillard, majeurs et çd-licitants, qui ont déclaré avoir acquis tant pour eux que pour... (France - 1831)
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