Les élections législatives depuis 1789 : histoire de la législation et des moeurs / par Georges-Denis Weil,
...31 mai. Le rapport de Léon Faucher résume toutes les raisons qui devaient le faire repousser, et qui en effet... (France - 1849)
...31 mai. Le rapport de Léon Faucher résume toutes les raisons qui devaient le faire repousser, et qui en effet... (France - 1849)
Identifiant Geneanet : colgnln124499
Les élections législatives depuis 1789 : histoire de la législation et des moeurs / par Georges-Denis Weil,
...universel. Pour justifier cette disposition, Léon Faucher, rapporteur de la commission, expliquait que la simple ré&idence de 6 mois dont... (France - 1849)
...universel. Pour justifier cette disposition, Léon Faucher, rapporteur de la commission, expliquait que la simple ré&idence de 6 mois dont... (France - 1849)
Identifiant Geneanet : colgnln124499
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Les élections législatives depuis 1789 : histoire de la législation et des moeurs / par Georges-Denis Weil,
Type de fonds
2