Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
... MM. Grouvelle et Arquembourg ayant saisi d'une poursuite en contrefaçon dirigée contre la Société l'Automotrice... (France - 1905)
... MM. Grouvelle et Arquembourg ayant saisi d'une poursuite en contrefaçon dirigée contre la Société l'Automotrice... (France - 1905)
Identifiant Geneanet : colgnln110579
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
...poursuites en contrefaçon engagées par MM. Grouvelle et Arquembourg contre Veuve Roger Durand et fils.... (France - 1905)
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
...Bordeaux, le demandeur était également MM. Grouvelle el Arquembourg, le défendeur s'appelait Loyal dans le premier cas el Société l'Automotrice... (France - 1908)
...Bordeaux, le demandeur était également MM. Grouvelle el Arquembourg, le défendeur s'appelait Loyal dans le premier cas el Société l'Automotrice... (France - 1908)
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
...Marseille, à la requête de MM. Grouvelle et Arquembourg contre M. J.-B. Sauvaire, il est intervenu, après expertise, à la... (France - 1901)
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
...du 10 juin 1896,. de MM. Grouvelle et Arquem-... (France - 1896)
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
... MM. Grouvelle et Arquembourg ont pris,à ladatedu l Ojuin... (France - 1908)
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