Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
...est du 25 mai 1855, M. Gautrot, en acceptant la jurisprudence la moins favorable, n'aurait, dans tous les cas, à... (France - 1855)
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Identifiant Geneanet : colgnln110554
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
...en signaler une opposée par M. Gautrot, l'un d'eux, et consistant à dire que la caution que le président doit,... (France - 1844)
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
...suivies par M. Sax contre MM. Rivet et Gautrot. Le procès civil qui mettait en question les brevets de M.... (France - 1846)
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
...1855, tant au domicile de M. Gautrot qu'au greffe correctionnel, où étaient déposés les objets dont la première saisie avait... (France - 1855)
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
... M. Gautrot a interjeté appel de ce jugement. Mais la cause n'étant pas en état... (France - 1856)
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
...Mc MARIE a plaidé pour M. Gautrot, appelant.... (France - 1856)
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