Du droit de grâce en France comparé avec les législations étrangères, commenté par les lois, ordonnances, décrets, lettres patentes, déclarations, édits royaux, arrêts de...
...la dite ville un nommé Hilaire Sorcin, Lieutenant du Prévost des Maréchaux, au Païs de Touar-sois, âgé de vingt-sept ans... (France - 1860)
...la dite ville un nommé Hilaire Sorcin, Lieutenant du Prévost des Maréchaux, au Païs de Touar-sois, âgé de vingt-sept ans... (France - 1860)
Identifiant Geneanet : colgnln109519
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Du droit de grâce en France comparé avec les législations étrangères, commenté par les lois, ordonnances, décrets, lettres patentes, déclarations, édits royaux, arrêts de parlements, de la Cour de cassation et de cours impériales, avis du conseil d'état, décisions et circulaires ministérielles, instructions de l'administration de l'enregistrement, etc., depuis 1349 jusqu'en 1865
Type de fonds
1
Droits d'accès
Du droit de grâce en France comparé avec les législations étrangères, commenté par les lois, ordonnances, décrets, lettres patentes, déclarations, édits royaux, arrêts de parlements, de la Cour de cassation et de cours impériales, avis du conseil d'état, décisions et circulaires ministérielles, instructions de l'administration de l'enregistrement, etc., depuis 1349 jusqu'en 1865