Pack "Comprendre les actes notariés" (3 guides)

3 guides pour comprendre les actes notariés.

30,00 €

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Description du produit

1ère partie : Contrat de mariage, testament, inventaire après décès

 

Ce fascicule est le premier d’une série consacrée à l’analyse des actes notariés.

 

Il s’intéresse principalement aux actes majeurs que constituent, pour le généalogiste, le contrat de mariage, le testament et l’inventaire après décès.

 

Une vingtaine d’actes notariés sont présentés ici, puis décortiqués, analysés et commentés afin d’en comprendre le sens et la portée.

 

Le découpage des actes vous permettra de repérer rapidement les diverses parties du document, dont celle relative à l’identité des contractants, mais aussi les formulations types, les notions essentielles, le vocabulaire et les mots-clés spécifiques à chaque type d’acte.

 

Les actes proposés ont été choisis en tenant compte des époques (du XVIIe au XIXe siècle), des régions et des régimes juridiques (« pays » de droit coutumier ou « pays » de droit romain écrit), de la diversité du milieu social (du paysan au notable) et du cadre de vie (milieu rural ou milieu urbain).

 

 

2ème partie : Autour de l'identité, de la grossesse, du mariage, de la vie de famille, des mineurs orphelins, de la vie sociale et de la succession.


En complément des actes notariés traditionnels que sont les contrats de mariage, les testaments et les inventaires après décès, le généalogiste trouvera dans les registres des notaires une multitude d’autres actes relatifs à la personne ou à la famille qui lui permettront de suivre le cours de la vie de ses ancêtres de leur naissance à leur décès. Ces documents, souvent méconnus ou ignorés, sont d’une étonnante diversité et d’un grand intérêt historique et généalogique.

 

Ce sont ces types d’actes qui sont présentés et analysés dans ce Théma. Pour cela, ils sont rassemblés dans sept grands chapitres :

 

- autour de l’identité (acte de notoriété, attestation, certificat…) 

 

- autour de la grossesse (déclaration, reconnaissance de paternité…) 

 

- autour du mariage (sommation respectueuse, promesse de mariage…) 

 

- autour de la vie en famille (mise en nourrice, émancipation, séparation…) 

 

- autour des mineurs orphelins (tutelle, curatelle…)

 

- autour de la vie sociale (abjuration, contrat d’apprentissage ou de remplacement de conscrit…)

 

- autour de la succession (accord ou renonciation à succession…).

 

Les soixante-deux actes transcrits sont tous complétés par des commentaires qui les situent dans leur contexte ou qui apportent des éclaircissements sur les mœurs, les procédures et les formules usitées.

 

 

3ème partie : Autour des métiers, de la vie agricole, de la propriété, des biens, des effets, des marchandises, des affaires et du crédit...


Si l’intérêt et la richesse des actes notariés pour la recherche généalogique ne sont plus à démontrer, on est loin d’avoir épuisé toutes les potentialités de ce type d’acte car la documentation disponible, notamment sur internet, est aussi massive qu’hétérogène.

Aussi, après deux Théma consacrés aux actes notariés relatifs à la personne ou à la famille (cf. les Théma 7 & 8), un troisième fascicule s’imposait pour présenter l’ensemble des actes notariés relatifs à la vie économique de nos ancêtres.

Évidemment, ce numéro s’inscrit dans la lignée des ouvrages précédents, en ce sens qu’il présente, analyse et décortique les types d’actes les plus courants et les plus significatifs pour comprendre l’environnement économique et professionnel de nos aïeux… d’autant que ces actes sont de loin les plus nombreux dans les registres des notaires.

Cette prédominance du nombre des actes économiques s’explique d’ailleurs par l’importance des transactions concernant la propriété foncière : ainsi, les ventes, les partages et les échanges de biens immobiliers (maisons, boutiques, terres, prés, vignes, forêts…) et les baux de toutes natures liés à la gestion de la propriété agricole et à son exploitation (fermage, métayage, cheptel, location…) se rencontrent en abondance dans presque toutes les études de notaires. À côté de ces actes, le lecteur en découvrira d’autres tout aussi essentiels, souvent pittoresques, et d’un grand intérêt pour ses recherches : ce sont les visites de fermes, les devis de travaux et de réparations, les ventes aux enchères, les actes de crédit, les reconnaissances de dettes, les quittances, les obligations et les rentes les plus diverses…

 

 

L’auteur : Thierry Sabot, licencié en histoire, fondateur du magazine-web www.histoire-genealogie.com et de sa Gazette du vendredi, auteur de Contexte, pratique depuis longtemps une généalogie pluridisciplinaire avec pour objectif de faire revivre nos ancêtres dans la trame de leur vie quotidienne.

  • Pays : France
  • Auteur : Th. Sabot
  • Format : 21 x 30 cm
  • Nombre de pages : 48 par guide

Derniers commentaires client

Note 
Par Michel M
29/01/2017
Comprendre les actes notariés (3 parties)

Ces 3 parties sont très bien du point de vue théorique. Il manque des exemples d'actes et leur transcriptions. Autre défaut, trop centré sur l'ouest de la France. L'est et la Lorraine, pourtant bien différents sont oubliés.
Bref, je suis un peu déçu.

Note 
Par Paule V
27/01/2017
actes notariés

je me demande quelle époque est concernée ; et si les actes notariés sont à même de nous guider lorsque l'état civil fait défaut. Existe-t-il aussi des moyens d'y accéder lorsque ces actes ne sont pas en ligne ? merci de répondre