Paris : la numérisation des registres de tutelle est terminée, et plus d’un million d’individus sont en ligne dans les répertoires de notaires !

Le 8 déc. 2023 par Frédéric Thébault

En cette fin 2023, ce sont deux grandes nouvelles pour tous ceux qui ont des ancêtres parisiens : d’une part l’intégralité des registres de tutelle est numérisée, et d’autre part le cap du million d’individus référencés dans les répertoires des notaires a été atteint.

Ces avancées majeures pour le monde de la généalogie sont dues au groupe des bénévoles du projet Familles Parisiennes que nous remercions vivement pour leur opiniâtreté, qui opère aux Archives Nationales depuis maintenant quinze ans. L’accès est gratuit, comme pour tous les projets bénévoles hébergés sur Geneanet.

Les registres de tutelles

En cas de décès d’un parent d’enfant mineur (rappelons que la majorité est à 25 ans depuis 1579 avant de passer à 21 ans en 1792), l’avis des parents et amis était sollicité par le lieutenant civil lors de la nomination des tuteurs. il l’était également lors d’événements importants. Au Châtelet de Paris, les parents comparaissent rarement, mais ils sont représentés par un procureur. Un procès verbal est dressé devant le notaire, qui a en général réalisé l’inventaire après décès du parent défunt. Celui-ci contient ainsi :

  • le nom,
  • l’adresse,
  • la qualité,
  • le lien de parenté de chaque participant, avec le mineur.

Si toute la population n’est pas concernée, c’est quand même une grande partie des habitants de Paris pour laquelle doit être établie un acte de tutelle, le décès d’un parent avant la majorité étant fréquent.

La numérisation de tous les articles de tutelles, débutée il y a quinze ans, est donc désormais terminée ! Un grand merci à tous les bénévoles pour ce formidable travail !
Cela représente 2191 liasses (série Y du Châtelet de Paris, chambre civile, cotées Y3879 à Y5198). Dans celles-ci figurent les avis du lieutenant civil et les procès-verbaux afférents. La période concernée (l’Ancien Régime) s’étend de 1584 à 1791. Cette série comprend aussi les suivis de tutelle : bénéfices d’inventaires, demandes de mariage ou d’émancipation des mineurs, les interdictions ou réceptions d’office. De surcroît, certains dossiers ont été insérés dans les liasses, ce qui a permis par exemple de retrouver une vraie pépite pour les généalogistes et les historiens : le dossier d’enquête concernant l’assainissement du quartier des Gobelins, qui contient les témoignages de tous les habitants du quartier sur les odeurs nauséabondes !

L’indexation de ces liasses dans les moteurs de recherche de Geneanet est en cours. Un peu plus du tiers a été réalisé (760 sont entièrement indexées) : toutes les bonnes volontés sont les bienvenues, alors n’hésitez pas à vous proposer et à donner un peu de votre temps si vous maîtrisez les écritures anciennes. Cette indexation étant plutôt réservée aux personnes habituées des écritures anciennes, elle ne figure pas dans notre module d’indexation collaborative, mais se fait directement en consultant un registre, ceux-ci sont référencés dans Geneawiki.


Les répertoires des notaires

Si ce projet n’est pas encore terminé (mais il l’est presque, avec 120 études relevées sur les 122 études parisiennes), c’est le chiffre du million d’individus qui vient d’être atteint, une bonne occasion de féliciter les bénévoles de Familles Parisiennes pour ce formidable travail.

Celui-ci diffère des tutelles évoquées plus haute : il s’agit ici de relever les noms des personnes inscrites sur les actes inscrits dans les minutes notariales d’Ancien Régime : inventaires après décès et contrats de mariage notamment.

Notez bien que ce ne sont pas les actes eux-mêmes qu’il vous faudra aller consulter sur place, mais simplement les noms des personnes figurant dans ces actes, ce qui représente tout de même une aide considérable aux généalogistes car il est quasiment impossible de savoir à quelle étude notariale se sont adressés nos ancêtres.

Ce projet a été lancé il y a une dizaine d’années : à ce jour ce sont 1174 répertoires de notaires, répartis sur 110 études, qui ont été dépouillés. Le travail a même débordé sur le XIXe siècle, avec 47 répertoires. Et il ne reste plus que dix études à explorer !
A noter que quelques relevés bénéficient d’images numérisées, dont le lien est fourni.

Pour suivre l’évolution du projet et/ou y participer, rendez-vous sur Geneawiki

42 commentaires

meilleurs voeux et bravo
on va pouvoir avancé plus rapidement


aa10
23/12/2023

Merci à tous pour ce très précieux travail


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