Les archives notariales

À quoi servent les archives notariales pour un généalogiste ?

Souvent, on commence sa généalogie en recherchant des actes issus de l’état-civil ou des registres paroissiaux. Les minutes des notaires concernent toutes les classes sociales et permettent d’aller plus loin, par exemple de :

• remonter des générations, en trouvant dans un contrat de mariage ou un testament les noms des parents qui ne seront pas toujours écrits dans les registres paroissiaux
• connaître la culture matérielle de ses ancêtres grâce aux inventaires après décès, savoir quels sont leurs outils, leurs livres, leurs animaux, leurs meubles…
• connaître le statut social et les réseaux de ses ancêtres, savoir ce qu’ils produisent et pour qui, comment ils font leur apprentissage, quelles personnes ils mobilisent pour les actes importants de leur vie
• connaître les relations interpersonnelles de ses ancêtres, par exemple si un enfant a été favorisé ou au contraire exclu d’une succession, si des parents se sont opposés à un mariage…

Un acte notarié est dénommé “minute notariale”. Ces minutes sont en général résumées sous forme d’index ou de tables, on parle alors de répertoires notariés.

Minutes et répertoires sont conservés aux Archives départementales en série E, et aux Archives nationales pour les notaires de Paris. Si l’acte notarié est la pièce maîtresse qu’il faut retrouver, les répertoires sont importants également. Aujourd’hui, ils sont beaucoup plus fréquemment numérisés que les minutes, les retrouver reste précieux même sans pouvoir consulter en ligne l’acte lui-même.

Quels types d’actes trouve-t-on dans les archives des notaires ?

Les archives notariales contiennent des minutes de natures très diverses :

• événements familiaux : contrats de mariage, testaments, inventaires après décès, tutelles, déclarations de grossesses illégitimes d’enfants dont le père est absent…
• patrimoine : ventes, baux, devis…
• transactions financières : quittances…
• procurations

D’un point de vue généalogique, tous les actes peuvent être utiles : une fratrie peut être énumérée sur un acte de vente, une procuration peut être faite à un membre de la famille pour régler une succession, des ascendants mentionnés sur des comptes de tutelle… autant de facettes de la vie de vos ancêtres à découvrir, et de possibilités de progresser dans vos recherches.

Exemples de répertoires

Beaucoup plus fréquemment numérisés que les minutes, ils se présentent plus ou moins systématiquement de la même façon. Voici deux exemples à 150 ans d’écart, 1717 et 1884 :

• En rouge, un exemple de type d’acte mentionné dans le répertoire (en 1717, le terme est abrégé : “obligaon” pour obligation, “achet” pour achat, “quittce” pour quittance)
• En bleu, un nom de personne
• En vert, la référence pour retrouver l’acte (en 1717, le “fo” signifie “folio”)

Chercher des archives notariales numérisées

Dans leur globalité, peu d’institutions ont numérisé leurs archives notariales car cela représente un volume d’images très important. Néanmoins cela a commencé depuis quelques années et certaines communes ou régions peuvent s’avérer relativement complètes sur certaines périodes.

• Pour les archives déjà indexées (attention, il y en a fort peu !), vous pouvez utilisez ce moteur de recherche.
• Peu d’archives notariales sont indexées, mais de nombreuses sont numérisées : passez par le menu Registres.
• Divers départements ont mis en ligne une partie de leurs archives notariales : consultez la carte ici.

Chercher des archives notariales non numérisées

Il faudra vous déplacer. Depuis 1979, les notaires ont l’obligation de verser leurs minutes aux Archives Départementales, mais certaines ont pu être perdues ou détruites avant cette date.

Si vous avez le nom du notaire et la date de l’acte (peu avant une union pour un contrat de mariage, peu avant et après un décès pour testament ou un inventaire…), reportez-vous aux inventaires des archives pour savoir quelle cote commander. Si vos ancêtres habitaient en zone rurale, consultez l’inventaire par commune : s’il y a peu de notaires actifs dans les environs, vous pourrez directement dépouiller les cartons concernés.

En revanche, si les archives des notaires n’ont pas été conservées, ou qu’il y a trop de notaires pour envisager de consulter tous les cartons, les archives fiscales pourront vous aider : on payait une taxe sur les actes notariés, et la date, le résumé, les parties prenantes et les notaires de certains actes étaient consignés dans les registres de l’insinuation judiciaire (depuis 1539) du contrôle des actes (depuis 1693) et de l’Enregistrement (1791). En consultant ces registres, vous serez sûr de ne rien rater, mais ils concernent des zones géographiques plus larges que celles que couvrent les notaires.

Selon que vous souhaitiez trouver un acte particulier ou mener une recherche exhaustive, le nombre de cotes que vous pouvez commander par jour, le temps dont vous disposez, et l’existence ou non de tables alphabétiques ou de répertoires, il sera donc plus judicieux de commencer par les archives fiscales ou d’aller directement consulter les archives des notaires les plus proches du domicile de vos ancêtres.

Tout le monde peut participer !

• Aidez-nous à indexer les archives qui ne le sont pas encore, participez à l’indexation concernant le XIXe siècle via notre outil dédié ! (choisissez “Archives notariales”, le temps dont vous disposez et votre niveau en généalogie)
• Si vous vous déplacez aux archives, n’hésitez pas à photographier intégralement les registres et les liasses de notaires que vous consultez, et à les mettre en ligne sur Geneanet : cela permettra à tous les internautes de les indexer. Vous aiderez d’autres généalogistes, et découvrirez peut-être ainsi des actes qui vous ont échappé.

Pour en savoir plus :

Cette note est extraite du GUIDE GENEALOGIQUE
(menu “Ressources”)