Comment se procurer un dossier de Légion d’Honneur ?

Le 26 juin 2017 par Frédéric (Geneanet)
 

Les généalogistes professionnels du SYGENE répondent à vos questions. Cette semaine, une question de Danièle Richard :


Mon arrière grand-père architecte a été promu chevalier de la Légion d’Honneur. Peut-on se procurer une copie de son dossier ? Dans l’affirmative comment faire et où s’adresser ?


Pour une grande majorité, les dossiers des récipiendaires de la Légion d’Honneur sont accessibles en ligne sur le site des Archives Nationales via la base Léonore (http://www.culture.gouv.fr/public/mistral/leonore_fr).

> http://www.culture.gouv.fr/documentation/leonore/recherche.htm

Cette base donne accès aux dossiers nominatifs des personnes nommées ou promues dans l’Ordre de la Légion d’honneur depuis 1802 et décédées avant 1977. Les dossiers originaux sont conservés sur le site des Archives Nationales de Fontainebleau en série LH ou à la Grande Chancellerie de la Légion d’honneur.

Pour chaque personne dont le dossier a été conservé, une notice indique la cote du carton où se trouve le dossier, le lieu de conservation de ce carton et des éléments biographiques sommaires (nom, prénom, sexe, date et lieu de naissance).
Les dossiers comportant des documents datant de moins de 50 ans ne sont pas consultables en ligne. Une demande d’accès par dérogation peut cependant être formulée pour une consultation en salle de lecture des Archives Nationales.

Il arrive que des titulaires de la Légion d’honneur ne disposent pas (ou plus) de dossier, notamment ceux du Premier Empire détruits à la Restauration. En conséquence, leur nom n’apparaît pas dans la base Léonore qui recense exclusivement les dossiers. Le chercheur peut alors avoir recours au fichier général détenu par La Grande Chancellerie.

Les archives des différents ministères (sous-séries de F et de BB) conservent des dossiers relatifs à la Légion d’honneur, en particulier des collections de décrets et d’ordonnances de nomination et des dossiers de propositions (n’ayant pas toujours abouti).
Isabelle MALFANT MASSON généalogiste professionnel au Puy en Velay (43)
Alain CHAPELLIER généalogiste dans les Ardennes (08)
pour le Sygene


Dans le cadre du partenariat entre Geneanet et les généalogistes professionnels du Sygene, un généalogiste professionnel répond chaque semaine à vos questions. Utilisez le formulaire prévu à cet effet pour nous transmettre vos questions. Attention, nous vous rappelons que les questions transmises doivent avoir un caractère d’intérêt général et être les plus précises possibles (sur les lieux et les dates en particulier).

Pour vos recherches plus personnelles, pour vous aider à décoincer une branche bloquée de votre arbre, n’hésitez pas à consulter l’annuaire des généalogistes professionnels !