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Conférence des ordonnances de Louis XIV [d'avril 1667 et août 1669]... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts... par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée et augmentée... des édits [de décembre 1716 et novembre 1717], déclarations et arrêts [du Conseil d'Etat, 1667-1670] donnez en interprétation des ordonnances.... Tome 1

  • Titre : Conférence des ordonnances de Louis XIV [d'avril 1667 et août 1669]... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts... par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée et augmentée... des édits [de décembre 1716 et novembre 1717], déclarations et arrêts [du Conseil d'Etat, 1667-1670] donnez en interprétation des ordonnances.... Tome 1
  • Auteur : Louis XIV (roi de France , 1638-1715). Auteur du texte
  • Éditeur : les associez... (Paris)
  • Nombre de pages : 586 pages
  • Langue : Français
  • Présentation : [Acte royal. 1667-04-00. Saint-Germain-en-Laye], [Acte royal. 1669-08-00. Saint-Germain-en-Laye], [Acte royal. 1716-12-00. Paris], [Acte royal. 1717-11-00. Paris], Justice (Actes royaux) , Procès -- procédure civile (Actes royaux) , État-civil -- officiers, suppression (Actes royaux)
  • Thèmes : Géographique, France, Paris

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