Code de l'enregistrement : accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence. [2] 1er mai 1944 / Ministère des finances
- Titre : Code de l'enregistrement : accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence. [2] 1er mai 1944 / Ministère des finances
- Auteur : France. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre
- Éditeur : Impr. nationale (Paris)
- Nombre de pages : 144 pages
- Langue : Français
- Thèmes : Géographique, France
Comment accéder à cet ouvrage ?
Ce livre fait partie de la Bibliothèque généalogique de Geneanet. Celle-ci vous permet d'accéder à plusieurs centaines de milliers de documents anciens : presse ancienne, journaux, ouvrages, monographies, revues de sociétés savantes, etc. La recherche est libre, mais la consultation des documents est réservée aux abonnés Premium.
En savoir plusDocuments sur le même thème
- La Guerre mondiale (Genève) - 1915/12/18 (N403)
- Napoléon et Marie-Louise: souvenirs historiques
- Le Génie civil : revue générale des industries françaises et étrangères - 1892/08/06 (A12,T21,N14)
- Catalogue officiel illustré de l'exposition rétrospective de l'art français des origines à 1800 / Exposition universelle de 1900
- A Lyon : 23 novembre 1832 / [par Michel Chevalier
- Histoire des Conciles d'aprés les documents originaux par le dr. Charles Joseph Héfélé
- L'affaire Dreyfus et l'image : 266 caricatures françaises et étrangères / John Grand-Carteret
- Un précurseur de Racine, Tristan L'Hermite, sieur du Solier (1601-1655) sa famille, sa vie, ses oeuvres
- Vol 4e série, 6, 2, 1868-1869: Bulletin de la Société archéologique et historique de la Charente (4e série, 6, 2, 1868-1869)
- De Plouays, Bretagne. Seigneurs de la ville l'abbé, des Portes, de la Grignonnaye, de Chantelou