Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé.... Tome 20 / par MM. Jourdan,... Decrusy,... Isambert,
- Titre : Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé.... Tome 20 / par MM. Jourdan,... Decrusy,... Isambert,
- Auteur : France
- Éditeur : Belin-Leprieur (Paris)
- Nombre de pages : 662 pages
- Langue : Français
- Présentation : [Acte royal], Droit -- France -- Législation
- Thèmes : Géographique, France
Noms de familles mentionnés dans cet ouvrage
- CROZAT (24)
- CHAMILLART (7)
- BEGON (4)
- de LOUIS (3)
- d'ABSPURG (2)
- d'ALBERT (2)
- de BASVILLE (2)
- de BOURBON (2)
- de BOURBON du MAINE (2)
- de LOUVOIS (2)
- de MESMES (2)
- de NOUVEAU (2)
- LEMOINE (2)
- MERLIN (2)
- PHELIPEAUX de PONTCHARTRAIN (2)
- PHELIPPEAUX de PONTCHARTRAIN (2)
- PHILIPPE (2)
- VADILLO (2)
- AMELOT (1)
- ARMANGUAL (1)
- BARBT-MARBOIS (1)
- BARBÉ-MARBOIS (1)
- BORJA Y CENTELLAS (1)
- BRUN (1)
- CHAMILLARD (1)
- CHAPLET (1)
- CLAROS ALONZO (1)
- COLBERT de VILLACERF (1)
- COSTAZ (1)
- CRUAU de la BOULAYE (1)
- d'AGUESSEAU (1)
- d'ANJOU (1)
- d'ANTIN (1)
- d'ARAGON Y MONCADA (1)
- d'ARCOS (1)
- d'ARGENSON (1)
- d'AUTRICHE (1)
- d'ESPAGNE (1)
- d'ORLÉANS (1)
- DAURAT (1)
- de ABELLANEDA de VALDECANAS (1)
- de BAGNOLS (1)
- de BEZÉ (1)
- de BOURBON de TOULOUSE (1)
- de CADENET (1)
- de CANALES (1)
- de CARIGNAN (1)
- de CHAMPIGNY (1)
- de FRANCE d'ANJOU (1)
- de FRIGILIANA (1)
- de FRONTENAL (1)
- de GUSMAN de MONTEALEGRE (1)
- de HARO Y GUSMAN (1)
- de JUDICE (1)
- de JUDICE de JOVENAZO (1)
- de la COUR de BEAUVAL (1)
- de la CUEVA de BEDMAR (1)
- de LAVARDIN (1)
- de MACHAULT (1)
- de PONCHARTRAIN (1)
- de REZÉ (1)
- de SEIGNELAY (1)
- de SOLIS de MONTELLANO (1)
- de SÉRANCOURT (1)
- de TOLEDO SARMIENDO (1)
- de VADILLO Y VELASCO (1)
- de VALINCOURT (1)
- de VALOIS (1)
- de VENAVIDES (1)
- de VOLAGRÉ (1)
- DECRUSY (1)
- DELACOUR de BEAUVAL (1)
- DELPHINI (1)
- DESMARETS (1)
- DESMARETZ (1)
- DONGOIS (1)
- DOUDON de VOLAGRÉ (1)
- DULAURE (1)
- DUPIN (1)
- ENFIN (1)
- FRI de VELASCO (1)
- GOLBERT (1)
- GUALTIÉRI (1)
- HOMODEI LASSO (1)
- HÂVRE-de (1)
- IGQ (1)
- IJ (1)
- IJOO (1)
- ISAMBERT (1)
- JOLY (1)
- JOLY de FLEURY (1)
- LE FEVRE (1)
- LE GRAND (1)
- LE HARDI de BOURGOGNE (1)
- LE NAIN (1)
- LE TELLIER (1)
- LEBER (1)
- LEFÈVRE (1)
- LEPELLETIER (1)
- LÉONARD (1)
Comment accéder à cet ouvrage ?
Ce livre fait partie de la Bibliothèque généalogique de Geneanet. Celle-ci vous permet d'accéder à plusieurs centaines de milliers de documents anciens : presse ancienne, journaux, ouvrages, monographies, revues de sociétés savantes, etc. La recherche est libre, mais la consultation des documents est réservée aux abonnés Premium.
En savoir plusDocuments sur le même thème
- Bibliothèque de l'Ecole des chartes
- Walt Whitman
- La Revue de l'écran : Organe officiel de l'Association des directeurs de cinémas de Marseille et de la région... [puis Organe d'information et d'opinion corporatives] - 1934/10/01 (Année 7, N°129). Note : REDRESSEMENT
- Etude historique du suffrage électoral en France depuis 1789, par M. de Glos,
- Réponse du sténographe parisien [H. de Latouche] à une note de Mme Manson, insérée dans son Plan de défense adressé à tous les coeurs sensibles
- Histoire abrégée de l'Ouest canadien : Manitoba, Saskatchewan, Alberta et Grand-Nord
- La Calotte : Ni Dieu ni maître... - 1899/09/10 (Année 3, N°109)
- Extrait raisonné du plan proposé le 27 janvier dernier, à l'assemblée générale des paroissiens de Saint-Roch, réunis dans cette église, à l'effet d'y continuer le culte divin, tel qu'il y a eu lieu jusqu'à présent ([Reprod.])
- Journal général de l'Algérie et de la Tunisie [puis de l'Algérie, de la Tunisie et du Maroc]. Organe de la propriété foncière et des intérêts économiques... - 1897/01/05 (Année 11, N°1254) à 1897/01/06
- Le Voleur illustré : cabinet de lecture universel - 1899/10/08 (Année 9, N°406).