Geneanet
Geneanet, une entreprise pas comme les autres ! Merci de prendre connaissance de cette note de blog qui explique les fondements du modèle de Geneanet.

Traité de la justice criminelle de France, où l'on examine tout ce qui concerne les crimes et les peines en général et en particulier, les juges établis pour décider les affaires criminelles, les parties publiques et privées, les accusés, les ministres de la justice criminelle, les experts, les témoins, et les autres personnes nécessaires pour l'instruction des procès-criminels, et aussi tout ce qui regarde la manière de procéder dans la poursuite des crimes - Partie 4 (pages 185-272, tome 3)

Traité de la justice criminelle de France, où l'on examine tout ce qui concerne les crimes et les peines en général et en particulier, les juges établis pour décider les affaires criminelles, les parties publiques et privées, les accusés, les ministres de la justice criminelle, les experts, les témoins, et les autres personnes nécessaires pour l'instruction des procès-criminels, et aussi tout ce qui regarde la manière de procéder dans la poursuite des crimes - Partie 4 (pages 185-272, tome 3)
  • Titre : Traité de la justice criminelle de France, où l'on examine tout ce qui concerne les crimes et les peines en général et en particulier, les juges établis pour décider les affaires criminelles, les parties publiques et privées, les accusés, les ministres de la justice criminelle, les experts, les témoins, et les autres personnes nécessaires pour l'instruction des procès-criminels, et aussi tout ce qui regarde la manière de procéder dans la poursuite des crimes - Partie 4 (pages 185-272, tome 3)
  • Auteur : Daniel Jousse, Guillaume Debure
  • Éditeur : Paris : Chez Debure Père, libraire, quai des Augustins, à l'image de S. Paul, - 4 vol. (17, [1], LXXI, 837 p.) (8, 848 p.) (7, 843 p.) (6, 792 p.).
  • Nombre de pages : 88 pages
  • Langue : Français
  • Thèmes : Géographique, Suisse

Noms de familles mentionnés dans cet ouvrage

Comment accéder à cet ouvrage ?

Cet ouvrage est accessible gratuitement sur Geneanet. Pour le consulter, vous devez être inscrit. Si vous ne l'êtes pas, lancez-vous, cela ne prend que quelques minutes et c'est gratuit.

Documents sur le même thème